A..., Y... et Z..., demandeurs au pourvoi principal n° J 09-72. 494 Le moyen de cassation fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné in solidum Messieurs A..., Y... et Z..., avec le BET SOL ESSAIS

. : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 9 septembre 1980 par la société La Coifferie en qualité de coiffeuse " messieurs " ; qu'était insérée

APPEL DE L'ORDONNANCE DU MAGISTRAT CONCILIATEUR, SEULEMENT EN CE QU'ELLE A REJETE SON EXCEPTION, L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE ENONCE : " OUI, EN CHAMBRE DU CONSEIL MONSIEUR LE PRESIDENT EN SON RAPPORT, MESSIEURS

AUX TORTS DU MARI, MENTIONNE QUE LES DEBATS ONT EU LIEU DEVANT LA COUR D'APPEL COMPOSEE DE MESSIEURS GISSELBRECHT, CONSEILLER PRESIDANT L'AUDIENCE A CE DESIGNE PAR ORDONNANCE DE M LE PREMIER PRESIDENT

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE PRODUCTION "LONGO MAI", MADAME Y..., MESSIEURS FRANCOIS X...

cassation, le 19 septembre 2022, contre un arrêt rendu le 24 mars 2022 par la cour d'appel de Papeete (chambre des terres n°33), dans une instance l'opposant à Mmes [I] [X] veuve [H], [S] [V] épouse [F], Messieurs

ses diligences avant de pouvoir faire une demande de révocation, - que la révocation du liquidateur doit se réaliser selon les mêmes formes ; que la demande de Madame Nicole et Monsieur Guy Y..., Messieurs

Il est fait grief au jugement attaqué d'AVOIR déclaré recevable la requête présentée par l'UNAS-UGTG et annulé l'élection de Messieurs W..., A... et Q... en qualité de membres élus titulaires du collège

Jean-Pierre et Roland X..., à payer à l'OGECAM les sommes de 137.403,48 € HT et de 12 300 € ; Aux motifs qu'« il est constant que la MAF est l'assureur de la responsabilité civile de Messieurs X...

Le moyen reproche à la cour d'appel d'avoir dit n'y avoir lieu à valider le congé délivré le 1er août 2008 Aux motifs que Messieurs X... soutiennent que le bail ne prévoyait aucune date précise de paiement

pour l'Union des distilleries de la Méditerranée Le pourvoi reproche au jugement attaqué d'avoir débouté la société UDM de ses demandes en annulation des désignations par le syndicat FNAF-CGT de messieurs

conclusions de la société GDREC signifiées le 4 novembre 2010 (prod. 9 pages 3 et 5) faisant valoir que la déclaration d'intention d'aliéner adressée à la mairie de Paris par Maître Z..., notaire de Messieurs

même coefficient et qui a travaillé avec ce dernier ; qu'il apparaît que sur ce panel, réduit à 7 salariés 3 salariés sont au coefficient 215 ; que de plus il y a lieu de constater que 2 salariés, Messieurs

les caractères requis par l'article 2229 du Code Civil, à savoir être continue, non interrompue, paisible, publique, non équivoque, et à titre de propriétaire ; qu'à cet égard, les attestations de Messieurs

cession du fonds de commerce font état de résultats commerciaux déficitaires depuis 1993, qu'il est justifié par un courrier du 24 avril 1998 que la signature d'un acte de cession de ce même fonds par Messieurs

attaqué d'avoir rejeté la demande en rescision pour lésion formée par Madame Liliane X... de l'acte de licitation-partage d'une maison d'habitation qu'elle détenait en indivision avec ses deux frères Messieurs

élément matériel de possession retenu par le premier juge étant l'existence d'une clôture aux deux extrémités ; qu'or les deux seules attestations faisant état de la clôture du chemin sont celles de Messieurs

Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR déclaré irrecevables les demandes de Messieurs, Bernard X..., Gérard Y..., Michel Z..., Daniel A... tendant à voir fixer au passif de la société leur créance

France Telecom Orange de tous ses moyens contraires à la demande des sociétés France Telecom, Orange France, Orange Distribution et Orange Réunion et D'AVOIR prononcé l'annulation des désignations de Messieurs

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'ordonnance attaquée d'AVOIR déclaré irrecevables les recours formés par Messieurs [D] [G] et [J] [U] à l'encontre du déroulement des