Alexandre YX..., 45°/ de Mme Joëlle YW..., épouse YX..., demeurant ensemble ..., 46°/ de M. Didier YY..., 47°/ de Mme Annie YC..., épouse YY..., demeurant ensemble ..., 48°/ de M.

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Aleksandra

l'accusé Lucien Pierre X... et son avocat ayant eu la parole en dernier ; il convient de rappeler qu'aucune opposition n'a été faite à l'audition des témoins Evelyne C..., Chantal X..., Léone X..., Alexandra

X... indiquait que le tableau signé du nom de Deineka et comportant l'indication « 1941 », ne pouvait avoir été peint par Alexander Alexandrov Deineka dès lors que son analyse effectuée par le CNEP avait

Alexandrine, épouse J..., L... Dominique, veuve M..., l'Association française des hémophiles, N...

plusieurs fautes de gestion, la cassation encourue à raison de l'une entraîne la cassation de l'arrêt ; PAR CES MOTIFS, sans qu'il y ait lieu de statuer sur les autres griefs du pourvoi principal : Déclare

Alexandre EE..., domicilié [...] , 35°/ à M. Ali FF..., domicilié [...] , 36°/ à M. Ozgur GG..., domicilié [...] , 37°/ à M. Guénolé HH..., domicilié [...] , 38°/ à M.

demande de résiliation judiciaire du contrat de travail aux torts de son employeur ; que le même jour, à l'issue d'une unique visite de reprise visant le danger immédiat, le médecin du travail l'a déclarée

Alexandre O..., domicilié [...] , 7°/ à M. Farid QQQ..., domicilié [...] , 8°/ à M. Olivier RRR..., domicilié [...] , 9°/ à M. Christophe SSS..., domicilié [...] , 10°/ à M.

Athanase, Alexandre, Oculi et Elie X...

Alexandre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1994 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre civile, 1re section), au profit : 1°/ de la société Mors, société anonyme, dont

E..., Julien J..., Alexandre A... et M... F... ; que ces derniers ont été informés par M. N... A..., avant son dépôt de plainte, des relations sexuelles qu'il avait avec Mme Nathalie X... , M. L...

Alexandre Z..., - Mme Michèle A..., épouse Z..., - M. Jean-Claude B..., - M.

Thomas Z..., domicilié chez Mme Alexandra A...[...], défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication

en second lieu au défrichement à la mise en culture de la propriété, en troisième lieu à l'entretien des terres ainsi que des arbres ; qu'il n'est pas contesté que le 1er août 1989 un incendie s'est déclaré

d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision ; PAR CES MOTIFS, et sans qu'il y ait lieu de statuer sur le premier moyen du pourvoi incident du salarié : CASSE ET ANNULE, sauf en ce qu'il a déclaré

divers points intéressant l'accessibilité des personnes à mobilité réduite ; que le dossier de permis de démolir déposé simultanément reprenait ces données et précisait : « le bâtiment B de l'hôtel Alexandra

A sa soeur Sonia Y..., Emilie avait déclaré avoir été victime des agissements d'un jeune de Sigismond (D7).

Roland Y..., auquel l'huissier de justice s'était présenté et avait exposé l'objet de sa visite, lui avait déclaré en présence de Madame F... "M.

6 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, des articles préliminaire, 179, 385, 574, 591 et 593 du code de procédure pénale : EN CE QUE l'arrêt attaqué a déclaré