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3 175 résultats pour « Bouhadjja »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01901

Cassation

29 septembre 2009

29 septembre 2009

commercants détaillants aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, et l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, condamne la société Coopérative réunionnaise à payer à la SCP Bouzidi et Bouhanna

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210597

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Cadiot, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00387

Cassation

3 avril 2024

3 avril 2024

Carillon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de MM.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10060

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Sur le rapport de Mme Guillou, conseiller, les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de la société [W] et [E], ès qualités, et de la société Black Bear, de la SCP Fabiani, Luc-Thaler

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110073

Cassation

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Sur le rapport de Mme Antoine, conseiller, les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de Mme [Z], après débats en l'audience publique du 6 décembre 2022 où étaient présents M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01088

Cassation

3 juillet 2019

3 juillet 2019

Cavrois, conseiller rapporteur, Mme Sommé, conseiller, Mme Rémery, avocat général, Mme Jouanneau, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Cavrois, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01494

Cassation

23 mai 2018

23 mai 2018

Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois mai deux mille dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller X..., les observations de la société civile professionnelle BOUZIDI et BOUHANNA

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300444

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

Mme Dagneaux, conseiller, les observations de la SCP Delvolvé et Trichet, avocat de la société [...], de la SCP Boullez, avocat des sociétés DSV Solutions France et DSV Road, de la SCP Bouzidi et Bouhanna

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10471

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

Ricour, conseiller, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Le Griel, avocat de Mme T..., de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de la société Ambulances D... et Q... ;

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200203

Cassation

14 février 2019

14 février 2019

Prétot, conseiller doyen, Mme Szirek, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Taillandier-Thomas, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de la société Cap logistic, de

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200246

Cassation

18 février 2021

18 février 2021

Sur le rapport de Mme Maunand, conseiller, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société Freycinet, de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de la caisse régionale de Crédit agricole

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2007:C101140

Cassation

30 octobre 2007

30 octobre 2007

voyages aux dépens ; Vu les articles 37 et 75 de la loi du 10 juillet 1991 et l'article 700 du nouveau code de procédure civile, condamne la société La Boîte à voyages à payer à la SCP Bouzidi et Bouhanna

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200458

Cassation

10 mars 2016

10 mars 2016

Poirotte, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de l'URSSAF d'Ile-de-France, l'avis de Mme Lapasset, avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200459

Cassation

10 mars 2016

10 mars 2016

Poirotte, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de l'URSSAF d'Ile-de-France, l'avis de Mme Lapasset, avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200460

Cassation

10 mars 2016

10 mars 2016

Poirotte, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de l'URSSAF d'Ile-de-France, l'avis de Mme Lapasset, avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200461

Cassation

10 mars 2016

10 mars 2016

Poirotte, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de l'URSSAF d'[Localité 1], l'avis de Mme Lapasset, avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200462

Cassation

10 mars 2016

10 mars 2016

Poirotte, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de l'URSSAF d'Ile-de-France, l'avis de Mme Lapasset, avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200463

Cassation

10 mars 2016

10 mars 2016

Poirotte, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de l'URSSAF d'Ile-de-France, l'avis de Mme Lapasset, avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200464

Cassation

10 mars 2016

10 mars 2016

Poirotte, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de l'URSSAF d'Ile-de-France, l'avis de Mme Lapasset, avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200465

Cassation

10 mars 2016

10 mars 2016

Poirotte, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de l'URSSAF d'[Localité 1], l'avis de Mme Lapasset, avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la

Source officielle

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