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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310401

Cassation

22 octobre 2020

22 octobre 2020

en place et du carrelage, le remplacement des plaques de placoplâtre par des plaques de placoplâtre hydrofuge, la pose d'un revêtement mural et sol "Pierres d'aujourd'hui", la création d'un volume douche

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300781

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

logement au premier étage porte droite) et le lot 14 (logement au deuxième étage porte droite) étaient occupés ; que les photos montrent deux logements très modestes mais habitables, l'un pourvu d'une douche

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301047

Cassation

23 septembre 2009

23 septembre 2009

dispositif de purge de la colonne alimentant le radiateur d'une chambre se trouve dans le doublage isolant du plafond ce qui rend sa manoeuvre impossible, le dispositif d'étanchéité autour de la bonde d'une douche

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10712

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

Tu prends ta douche avec au moins pour le laver un peu?"

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR01988

Cassation

14 avril 2015

14 avril 2015

Jean-Claude C..., - Mme Dorothée D..., - Mme Françoise E..., - Mme Eugénie F..., - M. Guy G..., - M. André H..., - M. Paul I..., - Mme Danielle J..., - Mme Chantal YYYYY..., - M. Gérard K..., - M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100774

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

dans la mesure où il ressort de l'avis du sapiteur que concernant les mesures d'asepsie préopératoire le protocole appliqué par l'Hôpital privé Clairval relatif à la prévention du risque infectieux (douche

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300780

Cassation

19 septembre 2019

19 septembre 2019

essentiellement imputable à la situation de blocage à laquelle les appelants ont largement contribué : qu'en outre, le défaut le plus grave tenant, dans la salle de bains, au découpage d'une solive sous le bac à douche

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300671

Cassation

11 juillet 2019

11 juillet 2019

de ce chef en raison du trouble de jouissance subi tenant à l'impossibilité d'aménager leur buanderie, les combles en chambre, de poser des placards, vestiaire, faïences de salle de bains, cabine de douche

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100559

Cassation

25 mai 2016

25 mai 2016

marseillais ", devenant le leader des produits lavants corporels en France ; qu'il n'est pas contesté que la société Laboratoires Vendôme s'est adressée aux Laboratoires [FS] pour la fabrication des gels douche

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00334

Cassation

8 mars 2017

8 mars 2017

ans : 320.50 € à charge de Monsieur [U] ; que le dernier renouvellement a eu lieu en 2011, [N] [U] était âgé de ans ; que deux contacteurs pour un montant global de 195.50 € ; qu'une chaise de douche

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300689

Cassation

1 octobre 2020

1 octobre 2020

. : seuil du garage à reprendre, finition rebouchage sur murs du garage, infiltrations par fenêtre du garage, évacuation désaxée sous le lavabo de la salle de bains, joint étanchéité douche à revoir, vitre

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301185

Cassation

5 novembre 2015

5 novembre 2015

cloisons couverts d'un enduit usagé, haché, écaillé, abîmé, dégradé, radiateur manquant, volet arraché, trous de chevilles, - une salle d'eau : carrelage en très mauvais état, emmarchement du bac à douche

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR01887

Cassation

6 avril 2011

6 avril 2011

Dany X... a expliqué qu'il avait travaillé à la ferme, ce 4 septembre, et qu'il était rentré chez lui vers 21 heures ou 21 heures 20 ; il avait pris sa douche, avait dîné, et s'était rendu dans sa chambre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00866

Cassation

7 juillet 2021

7 juillet 2021

[K], trésorier du syndicat CGT Castmetal Colombier, avait lui-même reconnu que les événements qui s'étaient déroulés le 1er avril 2015 dans le vestiaire, à la douche et sur le parking de la société

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200630

Cassation

17 juin 2021

17 juin 2021

chute, de fuites urinaires ou de selles et d'étouffement qui nécessitent la présence y compris la nuit d'une personne pour assurer le transfert aux urgences si nécessaire, le déshabillage, la douche

Source officielle

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