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DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2020:CR02059
10 novembre 2020
Pers, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02060
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02061
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02064
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02067
ès le tribunal judiciaire d'Avignonc/M. R
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02603
4 novembre 2020
Petitprez, avocat général, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01310
29 mai 2019
LARMANJAT, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lavaud ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01314
Soulard, président, Mme ZERBIB, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lavaud ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01165
14 mai 2019
Pers, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lavaud ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01167
Fossier, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lavaud ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01137
Pers, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lavaud ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01315
Soulard, président, M. d'Huy, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lavaud ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président,
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01316
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01318
WYON, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lavaud ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02366
16 octobre 2019
Moreau, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lavaud ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.
édure suivie devant le tribunal correctionnel de Melunc/M. I
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02369
Valleix ; Greffier de chambre : Mme Lavaud ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01993
17 septembre 2019
Soulard, président, Mme Ménotti, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lavaud ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président
édure suivie, sur sa plaintec/Mme K
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02971
21 janvier 2020
Violeau, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre et Mme Lavaud, greffier de chambre, La chambre criminelle de la Cour de cassation, composée, en application de l'article 567
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02956
Violeau, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée, en application de l'article 567
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02961
Soulard, président, Mme Ménotti, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée, en application
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