Patrick, - Y...

à payer à la Banque Calédonienne d'Investissement la somme de 39. 083. 006 francs CFP avec intérêt au taux légal à compter du 17 septembre 2004.

Alain C... et Patrick F... et qu'il était chargé de leur venir en aide pour la « transition ». Ainsi, M.

Jean-Michel YI..., demeurant ..., 2 / de Mme Bernadette ZD..., épouse L..., demeurant ..., 3 / de Mlle Patricia XO..., demeurant ..., 4 / de Mme Annette YM..., épouse YE..., demeurant ...,

jugement rendu le 28 janvier 1986, par le conseil de prud'hommes d'Evreux (section encadrement), au profit : 1°/ de Monsieur Luc B..., demeurant à Angerville la Campagne (Eure), ..., 2°/ de Monsieur Patrick

Patrick X..., demeurant tous deux "Le Maine Neuf", Salles d'Angles, 16130 Segonzac, 3°/ de la Caisse de Mutualité Sociale Agricole de la Charente, dont le siège est sis ..., défendeurs à la cassation

Patrick Y..., demeurant "Perroy", à Parentis-enBorn (Landes), défendeurs à la cassation ; II Sur le pourvoi n° K/89-41.305 formé par M.

Patrick Y..., domicilié [...]                                                              , contre l'arrêt rendu le 15 octobre 2015 par la cour d'appel de Nouméa (chambre sociale), dans le litige l'opposant

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre section A, n° 11, en date du 17 décembre 1991 qui, pour contraventions à la règlementation sur le stationnement des véhicules, l'a

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre section A, n° 12, en date du 17 décembre 1991 qui, pour contraventions à la règlementation sur le stationnement des véhicules, l'a

Patrick A..., demeurant à Echirolles (Isère), 11, avenue durésivaudan, 28) de Mme Huguette B..., divorcée A..., demeurant à Echirolles (Isère), ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque

Patrick Y..., demeurant ..., 6°/ M. André Y..., demeurant ..., 7°/ M.

Patrick Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; II. -Sur le pourvoi n° M 95-21.297 formé par : 1°/ Mme Geneviève Y..., épouse X..., 2°/ M. Jean-Jacques Y..., 3°/ M.

LE TRIBUNAL POUR ENFANTS NE PEUT ETRE DISPENSE DE COMPARAITRE A L'AUDIENCE QUE S'IL EST PRECISE QUE SON INTERET L'EXIGE ; " ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LE MINEUR PATRICK

les revendiquent ; qu'en se bornant à constater que Monsieur X... ne pouvait pas bénéficier de plein droit de l'attribution de l'immeuble indivis cependant que Madame Y... ne serait pas en mesure de payer

Patrick et Y...

X... a acquis de la société Patrick Metz, au prix de 51 500 euros, un véhicule BMW M3 ayant parcouru 1 600 kilomètres, selon bon de commande, du 20 janvier 2006, portant la mention "véhicule accidenté

être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Besançon ; Condamne la société Ferry Capitain aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Ferry Capitain à payer

plants et la société Axa France IARD aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Axa France IARD et de l'EARL X...plants ; condamne l'EARL X...plants à payer

Patrick et Y...