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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300820
17 juin 2014
17 juin 2014
Y... de sa demande de suppression des quatre premières marches de l'escalier auxquelles aboutit ce chemin, qui permet d'accéder à la terrasse et à l'habitation de M. et Mme X...; AUX MOTIFS QUE M. et
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ECLI:FR:CCASS:2010:C301450
8 décembre 2010
8 décembre 2010
. ; que l'acte de vente mentionnait son engagement de supporter les frais de rénovation de la cage d'escalier ; que Mme Y... a revendu ces lots aux époux Z... ; qu'il était stipulé à l'acte que les travaux
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310303
17 septembre 2020
17 septembre 2020
Koncentrik, la discussion est circonscrite à la fourniture et la pose d'un vitrage feuilleté trempé chari 88/4 sur marches d'escalier retenue par l'expert à hauteur de 4 272 euros HT ; que la SARL PMC
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ECLI:FR:CCASS:2014:C200236
6 février 2014
6 février 2014
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que le 9 novembre 2002, Mme X...a fait une chute dans les escaliers de son
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ECLI:FR:CCASS:2022:C310553
23 novembre 2022
23 novembre 2022
et présentés par catégorie de dépenses, isolant les seules dépenses afférentes à l'immeuble situé [Adresse 4]) parmi les dépenses de l'ensemble immobilier, répartissant lesdites dépenses par cage d'escalier
Source officiellesoc
6079b21a9ba5988459c55c5d
29 avril 1976
29 avril 1976
REDESCENDRE ; ATTENDU QUE, POUR DIRE QUE CET ACCIDENT ETAIT IMPUTABLE A LA FAUTE INEXCUSABLE DE L'EMPLOYEUR, L'ARRET ATTAQUE A RETENU QUE LA CAUSE DE L'ACCIDENT AVAIT ETE LE DEFAUT DE LUMIERE DANS L'ESCALIER
Source officielleciv3
60794b969ba5988459c43786
1 avril 1987
1 avril 1987
copropriété, mettant à sa charge, au prorata de ses droits dans la copropriété, les charges afférentes au nettoyage, par un personnel permanent spécialisé, du jardin, du local vides-ordures, des couloirs, escalier
Source officielleciv2
607941199ba5988459c403d1
1 février 1973
1 février 1973
PREVOIR DU FAIT DE LA VICTIME ; ATTENDU SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE, DANS UN MAGASIN, DIDIER X..., AGE DE TROIS ANS ET DEMI, QUI, ACCOMPAGNE DE SA MERE LE TENANT PAR LA MAIN, EMPRUNTAIT L'ESCALIER
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ECLI:FR:CCASS:2019:C310417
12 décembre 2019
12 décembre 2019
Par ailleurs, s'agissant du mur, quand bien même appartiendrait‘il à la SCI Campagne Judith, la construction d'un escalier et donc d'une voie de circulation entre les fonds n'a été prévue ni par le bail
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ECLI:FR:CCASS:2009:C201791
10 novembre 2009
10 novembre 2009
X... a conclu auprès de la société Quad Escapade (la société), assurée auprès de la société Equité, un contrat comprenant la location de quads et un accompagnement ; que M.
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ECLI:FR:CCASS:2009:C300071
13 janvier 2009
13 janvier 2009
tendait au rétablissement d'un droit de passage dans une partie commune de la copropriété dont les époux X... avaient entravé la libre circulation en fermant la porte donnant accès au couloir et à l'escalier
Source officielleciv2
61372158cd580146773f3008
17 octobre 1990
17 octobre 1990
X... glissa dans les escaliers de la clinique Saint Michel (la clinique) tomba et se blessa, qu'il demanda à la clinique et à la compagnie Présence assurance venant aux droits de la compagnie Le Secours
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60794b969ba5988459c43787
1 avril 1987
1 avril 1987
lot n° 1 à usage de supermarché, fait grief à l'arrêt attaqué (Montpellier, 10 septembre 1985) d'avoir, à la demande du syndicat des copropriétaires, décidé qu'elle doit participer à l'entretien des escaliers
Source officielleciv3
6079410c9ba5988459c40045
26 avril 1972
26 avril 1972
A ETE DECLARE RESPONSABLE, SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE 1719 DU CODE CIVIL, DES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES DE L'ACCIDENT SURVENU LE 24 OCTOBRE 1965 A SON LOCATAIRE X..., QUI A FAIT UNE CHUTE DANS L'ESCALIER
Source officielleciv3
613720c2cd580146773ee2a0
26 mai 1988
26 mai 1988
délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme Z..., épouse D... fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 septembre 1986) d'avoir, pour la condamner à détruire un escalier
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300689
5 juillet 2018
5 juillet 2018
à baisser la tête pour ne pas se cogner la tête dans l'escalier ; qu'il n'empêche pas toute utilisation de l'escalier, mais constitue une gêne ; que ce désordre n'est pas survenu postérieurement à la
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ECLI:FR:CCASS:2016:C110169
6 avril 2016
6 avril 2016
[R] avait soutenu qu' interne au [Établissement 1], il était tombé dans un escalier alors en travaux qu'une couche de poussière avait rendu glissant, et avait offert en preuve de sa chute dans l'escalier
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ECLI:FR:CCASS:2016:CR03806
22 juin 2016
22 juin 2016
clairement avoir passé la frontière turco-syrienne, les déclarations de ses proches, la géolocalisation de sa ligne téléphonique, les propos tenus à sa compagne au moment de son départ et lors de son escale
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201780
10 novembre 2009
10 novembre 2009
X... s'est, avec la foule des spectateurs, dirigé vers une station de métro, dans l'escalier de laquelle il a chuté et s'est blessé ; que, sur le fondement de l'article 1384 du code civil et subsidiairement
Source officielleciv1
60794ce49ba5988459c476af
9 juillet 2002
9 juillet 2002
DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen et le second moyen réunis, pris en leurs deux branches : Attendu que Mme X... a fait une chute dans un escalier
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