d'initiation à l'équitation ; que ce cours d'initiation a été donné par une monitrice du club hippique, Mme X..., et qu'à cette occasion l'un des enfants, Roy Y..., âgé de 12 ans, a fait une chute de cheval

X... ne s'était manifestement pas acquitté de ses obligations puisqu'il n'avait pas déclaré l'entorse dont souffrait le cheval, mettant ainsi la société Hipcover hors d'état d'apprécier en pleine connaissance

pris en ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que les époux communs en biens Galland-Duez, qui exploitaient une écurie de chevaux

François, Georges, Joseph Z..., demeurant chemin de la Barre aux Chevaux, Besançon (Doubs), 2 / Mme Lucienne, Charlotte X... épouse Z..., demeurant chemin de la Barre aux Chevaux, Besançon (Doubs),

Y..., qu'elle avait employé en qualité d'entraîneur de chevaux de course en 1984 et 1985, diverses sommes à titre de rappel de salaire et d'indemnités alors, selon le moyen, que dans ses conclusions

FEVRIER 1961) QUE LA SOCIETE D'IMPRESSIONS SUR ETOFFES DU GRAND-LEMPS N'A PAS FACONNE, DANS LE DELAI CONVENU, LES PIECES DE TISSU QUI LUI AVAIENT ETE CONFIEES PAR LA SOCIETE FABRIQUE DE SOIERIES ROGER CHEVAL

Z... a fait valoir que les frais qu'il devait supporter, notamment ceux afférents à l'entretien d'un cheval de selle, ne lui permettaient pas de verser à son épouse plus de 5 000 francs par mois ; Attendu

d'activité principale une activité commerciale de restauration et d'hôtellerie alors que le bail avait été consenti pour une activité de loueurs d'équidés et que les lieux n'étaient pas occupés par des chevaux

PROPRIETES RESTE MAL DEFINIE>, ET QU'AINSI, EN N'APPORTANT PAS DAVANTAGE DE PRECISION QUANT A LA LIMITE SEPARATIVE DES PROPRIETES, ET EN DECLARANT PAR VOIE DE SIMPLE AFFIRMATION QUE LE ROCHER <ETAIT PLACE A CHEVAL

, A FIN DE REPRISE PERSONNELLE DES BAILLEURS, QUI LEUR A ETE DELIVRE POUR LE 29 SEPTEMBRE 1975, DATE D'EXPIRATION DU BAIL, ALORS, SELON LE POURVOI, QUE, D'UNE PART, LE DRESSAGE ET L'ENTRAINEMENT DE CHEVAUX

X..., arrêtée momentanément pour une livraison, à cheval sur la chaussée et l'accotement ; que, blessé, il a assigné en réparation M.

Y... pour escroquerie par appel public à l'épargne en vue de l'émission de parts de chevaux et de parts de société ; que, estimant que la responsabilité de M. X..., conseil juridique de M.

Jean-Pierre une voiture de 5 chevaux fiscaux dont les longerons avant, ainsi que le soubassement, étaient corrodés et endommagés et dont le moteur avait été remplacé par un groupe de 7 chevaux sans que

X... en paiement du montant de la pension d'un cheval que ce dernier lui avait confié entre le 15 octobre 1979 et fin mai 1980 ; que, pour s'opposer à cette demande M.

mutuel pour le "quarté plus", ne représente qu'une facilité offerte au parieur qui peut ainsi établir, à l'aide d'un seul et même formulaire, un certain nombre de paris élémentaires portant sur les chevaux

branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'un véhicule spécialisé dans le transport des chevaux

Y... comme dépositaire salarié puis comme séquestre des chevaux saisis par d'autres créanciers de M.

l'entreprise générale de bâtiment SA X... et dont la propre activité était donc liée au redressement de cette dernière entreprise, de parvenir à l'apurement du passif de cette entreprise, véritable cheville

fondamentales, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce qu'il résulte des mentions de l'arrêt attaqué que les parties ont été entendues dans l'ordre suivant : "Me Y..., substitué par Me Chevanne

de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes