un principal corps de bâtiments composé d'une maison d'habitation et étable, de deux autres bâtiments consistant en un fournil, deux étables, une grange, un magasin avec atelier à côté, un hangar

qui a travaillé dans cette entreprise en qualité d'employée administrative spécialisée du 21 janvier 1980 au 30 avril 1997 et qui atteste : " mon poste de travail se situait sur les quais, dans les hangars

On accède à cet ensemble par une entrée située 37 rue Joséphin Soulary et il comprend bâtiment élevé sur rez-de-chaussée d'un étage, cour, hangar et dépendances et simple rez-de-chaussée" ; qu'au chapitre

QUATRIEME MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement entrepris en ce qu'il avait condamné la SCI DU PORT à poser une gouttière au versant arrière de son hangar

ONT PU CROIRE QUE LES EPOUX X..., PROPRIETAIRES D'UN HANGAR INCENDIE, N'ETAIENT PAS ETRANGERS AU SINISTRE ; QU'ILS ONT, AINSI, ETE AMENES A SIGNALER AU PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE LES PERSONNES SUR

X... à démolir sous peine d'astreinte le hangar qu'il avait édifié sur une parcelle voisine de celle des époux Y... ; que l'arrêt d'appel qui a infirmé cette décision ayant été cassé, M.

Romero-Hernandez, ouvrier monteur au service de Connac, entrepreneur de constructions métalliques participait, le 12 mars 1974, au montage d'un hangar quand il prit l'initiative d'escalader la flèche télescopique

AVAIT DONNE SON ACCORD POUR LA RECONSTRUCTION A FRAIS COMMUNS PAR LES ETABLISSEMENTS TELLIER D'UN HANGAR SUR UN DOMAINE AGRICOLE QU'ELLE POSSEDAIT DANS L'INDIVISION AVEC SON FRERE ROGER X... ; QU'AU

AYANT DEMANDE L'ATTRIBUTION PREFERENTIELLE D'UNE MAISON D'HABITATION ET D'UN HANGAR DEPENDANT DE LA SUCCESSION DE SES PARENTS A LAQUELLE IL ETAIT APPELE AVEC SA SOEUR DAME Y..., LA COUR D'APPEL, APRES

Attendu qu'ayant reçu des époux de X... une mission complète de maître d'oeuvre en vue de l'agrandissement d'une maison et d'un hangar, M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 27 juin 1988), que les consorts Y..., propriétaires d'un domaine de 4 ha 67 a 44 ca comprenant des bâtiments d'habitation et d'exploitation avec hangar, un poulailler

apparaissait totalement abandonnée, qu'il n'y avait visiblement plus aucune exploitation agricole dans les lieux, que de nombreuses marchandises provenant du magasin Cedico étaient entreposées dans le hangar

voisinage n'était pas caractérisé par les pièces versées au dossier, constat d'huissier de justice et photos, et que les époux Y... ne démontraient pas en quoi le rangement d'engins de terrassement dans le hangar

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée DS transports, dont le siège est Hangar ...

ci-après annexé : Attendu que, par une interprétation nécessaire, exclusive de dénaturation, des termes ambigus du contrat de bail, la cour d'appel a retenu souverainement que seuls une grange et deux hangars

avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que l'expert judiciaire avait précisé que le mur mitoyen étant adossé au bâtiment formant hangar

Sanchez, demeurant ..., 46°/ de M. Daniel XV..., demeurant ..., 47°/ de M. Mohamed YW..., demeurant ..., 48°/ de M. Martial YX..., demeurant ..., 18000 Bourges, 49°/ de M.

trois mois d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs qu'il résulte de l'information et des débats les faits suivants : le 18 février 2002, à 4 heures 19 minutes, à la demande du SAMU, les pompiers de Sancerre

contenant notamment des bouteilles et cannettes de soda aménagées en cache pour le transport de stupéfiants et dans un second temps, sur la voie publique, de plaquettes de résine de cannabis et de sachets

du coffre, ce qui leur laissait toute latitude pour y placer la drogue, et qu'à ce titre, il est apparu qu'aucune emprunte digitale n'a été découverte dans le local de la rue Lafayette, ni sur les sachets