Jeannin X..., 3 / de Mme Odette Z..., épouse X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 23 février 1999, où étaient présents : M.

..., demeurant "Le Vivier" à Saint-Gal-sur-Sioule, Saint-Pardoux (Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1989 par la cour d'appel de Riom (2e chambre civile), au profit de Mme Jeannine

Passera, 3°/ de Mme Jeanine X..., veuve Passera, demeurant tous trois Le Village à Jarjayes, 05130 Tallard, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Marc Richard, demeurant Hameau du Borsat, lieudit Val Claret, 73320 Tignes, en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1996 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre sociale), au profit de Mme Jeanine

Jean-Marie Z..., 2 / Mme Nicole Y..., épouse Z..., demeurant ensemble ... et Meuse, 68500 Guebwiller, en cassation d'un arrêt rendu le 21 juillet 1998 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Jeanine Y... épouse X..., demeurant ..., 2 / Mme Denise

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeannine Y..., veuve Z..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeannine Y..., veuve Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Jeanine Z..., demeurant chez M.

société Aspect, société à responsabilité limitée dont le siège est ... (17e), en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1988 par la cour d'appel de Paris (21e Chambre, Section A), au profit Mme Jeanine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Jeanine Y..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanine X..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Viviane, Jeannine Y..., demeurant ... (16e), en cassation d'un arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeannine X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 janvier

Henri A..., domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1997 par le tribunal d'instance de Prades, en matière électorale, au profit de Mme Jeanine Z..., épouse Y..., demeurant chalet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeannine X..., demeurant ..., "Les Panoramas", appartement 1891, 94410

Albert Z..., 2 / Mme Jeannine A...

Jean-Marie, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, du 20 novembre 1995, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, exercice illégal de la pharmacie et complicité d'escroqueries

137/ 96 signé le 30 juin 1997, le contrôleur du Travail Pierre Z... a effectivement constaté le 27 novembre 1996 que, pendant la période du 2 juillet au 23 novembre 1996, le chef de magasin salarié Jean-Philippe

Stoltz Jean-Michel, président, M. Fournier Eric et M. Cabaussel Jean-Luc, assesseurs, et que le 8 août 2017 après prolongation du délibéré, la cour était composée de M. Drack Thierry, président, M.