CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
Fort-de-Francec/M. D
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00258
28 janvier 2020
Leblanc, conseillers référendaires, Mme Le Dimna, avocat général, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00031
22 janvier 2020
Moreau, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée, en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00935
10 avril 2019
Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lavaud ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50068
26 janvier 2021
Bonnal, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50188
évrier 2020, qui, dans la procédure suiviec/M. I
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50189
évrier 2020, qui, dans la procédure suiviec/M. N
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50190
évrier 2020, qui, dans la procédure suiviec/M. L
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50191
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50192
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50193
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50194
évrier 2020, qui, dans la procédure suiviec/M. X
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50195
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50196
évrier 2020, qui, dans la procédure suiviec/M. U
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50197
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50457
17 février 2021
Turcey, conseiller rapporteur, Mme Planchon, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50458
présents Mme de la Lance, conseiller le plus ancien faisant fonction de président en remplacement du président empêché, M. de Lamy, conseiller rapporteur, Mme Planchon, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50460
Wyon, conseiller rapporteur, Mme Planchon, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02634
16 décembre 2020
Moreau, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président
ECLI:FR:CCASS:2020:CR03108
15 décembre 2020
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02617
Page 46 sur 214
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.