Faire, demeurant ..., 13°/ Mme Nadine K..., épouse N..., demeurant ..., 14°/ M. Georges L..., demeurant ..., 15°/ M.

A..., demeurant et domicilié ..., 4 / de Mme Nadine Z... Giovanni, demeurant et domiciliée ..., 5 / de M.

nationale pour les intérêts de la médecine (UNIM), association, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 septembre 2000 par le tribunal d'instance de Metz, au profit de Mme Nadine

nationale pour les intérêts de la médecine (UNIM), association, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 septembre 2000 par le tribunal d'instance de Metz, au profit de Mme Nadine

période litigieuse ; 2°/ que pour la période litigieuse d'avril 2003 à avril 2008, tous les bulletins de paie des salariés Eric X..., Jean-Louis X..., Patricia Y..., Maryse Z..., Dominique A..., Nadine

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - MANSOURI Nadir

résultants des escroqueries commises par Leila Y..., Nadia Z... et Alain A..., confirmé la décision déférée pour le surplus, le jugement correctionnel du 2 février 2011 ayant condamné solidairement M.

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le recours formé par Mme Nadia

Klingenthal (Bas-Rhin), 3°/ Monsieur Didier, Christian, Rémy C..., demeurant à Eckbolsheim (Bas-Rhin), 4°/ Monsieur Olivier Z..., demeurant à Strasbourg-Koenigshoffen (Bas-Rhin), 5°/ Madame Nadia

X..., demeurant rue de l'Eglise, La Ravine des Cabris à Saint-Pierre (La Réunion), 2 ) Mme A..., Nadia Ah Niave, épouse de M.

attachant l'arrêt n 731 P, rendu le 8 juin 1994, sur le pourvoi n S 92-16.529 formé par l'association La Fraternité blanche universelle, dont le siège est ..., dans l'affaire l'opposant à : 1 / Mme Nadia

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadia Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 avril

place Massena, 06000 Nice, 34 / au syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Mendozza, dont le siège est 32 avenue Mendiguren, 06000 Nice, 35 / au syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Nadia

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadia X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1999 par

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme Nadia X... a assigné ses quatre enfants en paiement d'une pension alimentaire ;

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Nadia X..., demeurant ... supérieur Constantine (Algérie), en cassation d'une

formé par l'association "L'enfant d'abord", dont le siège indiqué dans la procédure est à Paris (1er), ..., et actuellement 7, cité Paradis, à Paris (10ème), prise en la personne de sa présidente, Mme Nadia

formé par l'association "L'enfant d'abord", dont le siège indiqué dans la procédure est à Paris (1er), ..., et actuellement 7, cité Paradis, à Paris (10ème), prise en la personne de sa présidente, Mme Nadia

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Nadia

Mustapha Y..., 3°/ Mlle Nadia Y..., demeurant tous trois à Marignane (Bouches-du-Rhône), La Chaume, bât. 3, 4°/ M. Maouche Y..., demeurant à Marignane (Bouches-du-Rhône), bât.