LA COUR, Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits ; Sur les faits : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Pierre Olivier Z..., âgé de 19 ans, qui s'était

Jean-Pierre E..., 5°/ à Mme Catherine F..., épouse G..., 6°/ au syndicat des copropriétaires de la résidence de l'Olivier, représenté par son syndic en exercice, M.

Olivier Y..., domicilié [...], 4°/ à Mme Patricia Z..., domiciliée [...], 5°/ à M. Jean-François Z..., domicilié Bloemgracht 172 AL, Amsterdam (Pays-Bas), 6°/ à M.

X..., tiers appelant ; - Me Ollivier, avocat de Mme Julia X..., personne mise en examen qui a eu la parole en dernier ; (...)" ; "aux motifs propres qu'il ressort des éléments du dossier que M.

dressé contravention à Olivier Y... pour excès de vitesse ; qu'or QBE ne produit aucune pièce au soutien de ses affirmations ; que de plus Olivier Y... n'est même pas dans la cause ; qu'ANSET et MTA produisent

Olivier Y..., contre le jugement du tribunal correctionnel d'EVRY, en date du 30 mai 2017, qui, pour diffamation publique envers un citoyen chargé d'un mandat public, l'a condamné à 300 euros d'amende

qu'après avoir interjeté appel de la décision rendue il mit fin à ses jours, que ses ayants droit reprirent l'instance ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir indemnisé les ayants droit d'Olivier

Olivier, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, en date du 22 octobre 1996, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'infractions à la législation sur

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 16 février 2000, qui a déclaré irrecevable son appel formé contre un jugement du tribunal de police l'ayant condamné pour

Olivier X..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1996 par la cour d'appel de Paris (24e chambre, section A), au profit de Mme Isabelle Y..., divorcée de M.

Olivier Y..., Comte Olivier de Z..., demeurant ... (16e), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Olivier X..., domicilié 4, Les Fourniès à Bize-Minervois (Aude), en cassation d'un jugement rendu le 15 février 1995 par le tribunal d'instance de Narbonne, en matière électorale, au profit de M.

Sur le rapport de Mme Ollivier, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Luxottica France, après débats en l'audience publique

Sur le rapport de Mme Ollivier, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Ollivier, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Ollivier, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

puisqu'il en est à l'origine, en ayant accepté de signer le contrat en sa qualité d'associé, fort de l'absence de gérance au sein de la société depuis le [...] ; que malgré sa connaissance du vice, Olivier

Blot, société civile professionnelle, dont le siège est [...]                                     , défenderesses à la cassation ; La société Olivier Blot a formé un pourvoi incident éventuel contre

lui sera alloué une somme de 15.000 ¿ à titre de dommages-intérêts ; 1°) ALORS QUE le notaire n'est pas tenu d'informer les parties des données de fait qu'elles connaissaient déjà ; que Monsieur Olivier

Olivier Y..., sous-directeur de la sécurité sociale des marins, tenant d'une délégation signée le 12 septembre 2005 par M.