Maxime B..., domicilié ..., défendeurs à la cassation ; Les époux Z... ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours

X..., entrepreneur, a réalisé les dalles des sols, la société Carrosserie Sainte Marie fournissant les panneaux isolants pour certaines chambres et la société Plast'Europe fournissant ceux utilisés pour

(le syndicat des copropriétaires), se plaignant de désordres, a, notamment, assigné les sociétés Axa, Spie et ADS en réparation de ses préjudices ; Sur le premier moyen du pourvoi principal : Attendu

principal d'entériner les travaux, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1134 du code civil ; 2°/ que le juge ne peut dénaturer les documents de la cause ; que, dans

Y... a, le 4 novembre 1982, assigné son vendeur et la société Fougerolle, entrepreneur principal ; que cette dernière a, notamment, appelé en garantie la société Gerland, fabricant et fournisseur des matériaux

la Société d'études et de réalisations des équipements commerciaux du centre ville à Créteil (SEREC), ayant pour assureur l'Union des assurances de Paris (UAP), a fait construire, sous la maîtrise d'oeuvre

Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant souverainement retenu que la sous-traitance du lot gros oeuvre

réparation de ses manquements avérés à ses obligations envers des maîtres de l'ouvrage, n'avait pas correctement conçu et exécuté le lot carrelage", notamment parce que le devis ne comportait pas la mise en oeuvre

Les demanderesses au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, deux moyens de cassation annexés au présent arrêt.

dont le siège est [...] , défenderesse à la cassation ; La société Spie Sud-Ouest a formé, par un mémoire déposé au greffe , un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal

[E] les travaux suivants : - gros oeuvre : facture du 20 juillet 2002 : 20.356,22 ? TTC, - charpente couverture : facture du 1er octobre 2002 : 17.545,49 ?

Le demandeur au pourvoi principal, invoque à l'appui de son recours, les cinq moyens de cassation annexés au présent arrêt : Le demandeur au pourvoi provoqué, invoque à l'appui de son recours, le moyen

à une simple exécution matérielle des travaux, ni que la circonstance que le contrat de sous-traitance se soit référé à l'exécution était exclusive de toute obligation de conception et de maîtrise d'oeuvre

travaux aux entreprises intervenantes ne lui était pas imputable à faute puisqu'elle s'était acquittée, entre le 27 juillet et le 27 octobre 2009, du paiement de toutes les factures émises par l'entrepreneur

principal auprès de ses clients finaux, en 2010, afin d'adapter la résistance du béton aux conditions climatiques, quand c'est à l'entrepreneur qu'il appartenait d'informer son partenaire de l'usage spécifique

de la délégation de paiement, le maître de l'ouvrage doit exiger de l'entrepreneur principal qu'il justifie avoir fourni la caution... » ; qu'à défaut de respect de ces obligations par le maître de l'ouvrage

venant aux droits de la société La Préservatrice foncière, a fait construire, entre 1990 et 1992, un immeuble à usage de bureaux dénommé " Le Mercury ", en vue de le vendre par lots, sous la maîtrise d'oeuvre

Y... et Mme E... ont formé, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident contre le même arrêt ; La société Générali IARD, demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours,

H..., ès qualités, faisaient valoir que le franchiseur ne leur avait pas communiqué des informations exactes relativement aux perspectives de rentabilité de l'opération, notamment en présentant le principal

principal, la société SIBILLE BATIMENT à concurrence de la moitié des condamnations prononcées à son encontre au profit du maître de l'ouvrage, Mlle Isabelle X..., TVA incluses, et D'AVOIR fixé le montant