C... dont les dires étaient d'ailleurs corroborés par des éléments matériels précis, mais également par d'autres intervenants ou témoins (Selosse, Absire, Chevalier, Daie) ; qu'il ne s'agissait pas même

l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 21 janvier 1987, qui, dans l'information suivie contre elle du chef d'infraction à la législation sur les courses de chevaux

l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 21 janvier 1987, qui, dans l'information suivie contre eux du chef d'infractions à la législation sur les courses de chevaux

code général des impôts ; que l'administration des impôts lui reprochait d'avoir procédé à l'immatriculation des véhicules en question dans l'Aisne, en bénéficiant ainsi d'un tarif de 27 euros par cheval

Les sociétés Alpes sud energies, Isolat 2020, Estienne construction, Ferrier bois construction, Entreprise Guiramand, Chevalier et fils, E...

Y... a présenté une instabilité chronique d'une cheville et subi, le 23 mars 2006, une ligamentoplastie pour y remédier ; qu'en raison de la persistance de douleurs, une reprise chirurgicale a été pratiquée

ayant été débusqué, Christian Z..., ventre au bois, a armé son fusil, pivoté et tiré deux cartouches au rembucher", l'une des balles ayant atteint Pascal X..., posté sur la droite du prévenu, à la cheville

seules affirmations de ce dernier, la Cour n'a pas légalement motivé sa décision" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'en 1992, sur un chantier confié à la société Coforil Sud-Est, la chenille

selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que faute d'avoir été réglée d'une partie de ses prestations de maintenance informatique, la société Imanager a assigné en paiement la société Abac Chabanne

Y..., qui conduisait son véhicule Ford, s'est arrêté au vu des signes que lui ont fait les passagers du véhicule 406 demeurés sur place, et a stationné son véhicule à cheval sur la chaussée et sur la berme

Y... la carrière de courses d'un cheval dont elle était propriétaire ; que le contrat était conclu pour la durée de la carrière du cheval et prévoyait une option d'achat offerte au locataire pour le prix

décembre 2001, un redressement ; que, le 25 décembre 2001, la société a exprimé son désaccord sur le bien-fondé du rappel en faisant valoir l'exploitation sur le domaine d'une activité d'élevage de chevaux

X... possède deux chevaux de prix (12 195 euros), ce qui entraîne des frais d'entretien importants (990 euros par mois), celui-ci se borne à produire un document dont il résulte qu'il a vendu, en décembre

DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QU'AMAURY DE Y..., AUX DROITS DE QUI SONT AUJOURD'HUI LES CONSORTS DE Y..., A DONNE A BAIL UN HARAS A LA SOCIETE CIVILE AGRICOLE POUR L'ELEVAGE ET L'EXPLOITATION DU CHEVAL

l'obligation du débiteur de lui rembourser la somme ainsi versée, ne peut ni agir à cette fin, ni se prévaloir d'un dommage juridiquement réparable ; Attendu que le 23 août 1992, à Deauville, le cheval

X..., propriétaire d'un véhicule d'une puissance fiscale de 20 chevaux, a, par réclamations présentées les 12 janvier et 23 novembre 1994, sollicité la restitution de la taxe différentielle acquittée au

unique pris en sa première branche : Vu l'article L. 311-3, 3°, du Code de la consommation ; Attendu que la Caisse des dépôts et consignations (CDC) a consenti, le 28 mai 1986, à l'association "Cheval

Y..., propriétaire d'un véhicule d'une puissance fiscale de 26 chevaux, a, par réclamation du 2 janvier 1995, demandé la restitution de la taxe différentielle acquittée au titre de l'année 1995; qu'après

avait de ce fait, aux termes des articles 1992 et 1993 du Code civil, l'obligation de rendre compte de sa gestion, il avait dissimulé à une partie des associés les conditions réelles de la vente du cheval

Y..., architecte, a été blessé par la chute d'un bloc de glace, alors qu'il se trouvait à l'aplomb du toit de la résidence Le Cheval blanc, à l'invitation de M.