soudaineté de l'obstacle, surmonter celui-ci, Mme Weiss A... avait été la cause exclusive de l'accident ; Qu'en statuant ainsi, tout en relevant qu'il résultait d'un témoignage que le piéton avait traversé

Y..., s'est éloigné du car pour traverser la chaussée ; qu'il retient encore que M.

l'enclave et rejeter leurs demandes, l'arrêt retient que l'huissier de justice missionné par les époux Y... a constaté que l'accès à la parcelle cadastrée 1115 pouvait se faire non seulement par la traversée

que cette distance arrivait au bord extérieur du ruisseau, mais que l'expert qui avait examiné cette possibilité, avait noté que le point D, axe théorique du ruisseau se trouvait à 66 mètres de la traverse

, l'arrêt attaqué (Riom, 22 mai 1991) relève que ce terrain est desservi par un chemin agricole de 300 mètres non goudronné, qu'il est surplombé par une ligne électrique de 20 000 volts, qu'il est traversé

E... et X... qui déclaraient avoir, le premier en 1988, le second en 1989, traversé la parcelle 359 pour faire la récolte des parcelles 362 et 363, précisaient que ces passages s'étaient faits avec l'accord

Bernard Y..., pris ès qualités de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée Agmar, demeurant 18 Rue traverse, 29000 Quimper, 4 / de M.

qualité du matériel livré par celui-ci, excluant ainsi que la banque ait agi sciemment au détriment du débiteur, la cour d'appel n'avait pas à rechercher si la banque était informée des difficultés traversées

et à destination de Pointe-Noire, a, alors qu'il était assis sur son siège, le bras sur l'accoudoir, eu la main droite écrasée par un chariot-conteneur de repas qui est sorti de son logement et a traversé

Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre), au profit de : 1 ) Mme Irène X..., épouse A..., demeurant 6, les Bastidonne, Traverse

dommage, sans avoir à rechercher si cette faute était intentionnelle ou inexcusable ; Et attendu que, par motif non critiqué, la cour d'appel retient que la victime qui, débouchant d'un chemin, avait traversé

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Main sécurité, dont le siège social est à Marseille (Bouches-du-Rhône), Traverse de Pomègue, et

grillagée existait au niveau du passage souterrain et qu'il résultait des photographies produites qu'au lieu de l'accident il y avait une signalisation qui appelait l'attention des piétons qui devaient traverser

X... demeurant HLM Le Vallon, Bâtiment C, à Sète (Hérault) à la société ONET région méditerranée, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Marseille (8ème) (Bouches-du-Rhône), Traverse

le 12 septembre 1971, circulait en automobile à vitesse modérée, en troisième vitesse, n'avait eu la possibilité d'apercevoir Melle X..., déjà en train de courir, qu'au moment où elle abordait la traversée

Traverse, demeurant ... l'Evèque, défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 5 juin 1996,

réparations de malfaçons affectant le conduit de la cheminée de leur maison, qui ne respectait pas les normes d'écart au feu des matériaux combustibles tant dans la hauteur de l'étage que dans la traversée

Z... avant l'acquisition du lot voisin par les époux A..., traversé par la limite séparative des deux fonds, constituaient non seulement un mur de soutènement mais également le support de la murette séparative