Fernand X..., demeurant ..., 3 / du syndicat des copropriétaires du ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Fernand X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 22 octobre 1997 par le premier président de la cour d'appel de Versailles, au profit de la société Miracle du Blanc, (ayant comme

aux droits de la société HCC International Insurance Compagny, ayant la SARL Cabinet Briard pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Groupe Diego Fernandes

CASSATION Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR, débouté Mme X... de son action en revendication de la propriété exclusive de la totalité de la parcelle D 809, d'AVOIR dit que Mme Fernande

Fernando- contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS en date du 13 juillet 1988 qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de SEINE-et-MARNE du chef de complicité d'homicide volontaire

était ingénieur d'hygiène et de sécurité à la société Paris Print, entreprise d'imprimerie de presse, perçu une somme de cinquante mille francs, entre 1982 et 1983, en trois versements effectués par Fernand

Fernand Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1995 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre civile, section A), au profit : 1 / de M.

Fernand F... K..., délégué syndical FO, demeurant ..., 11 / de M. José E... D..., délégué syndical FO, demeurant ..., 12 / de M. Carlos De Y...

Fernand Y..., demeurant ..., en cassation d'un ordonnance de référé rendue le 16 avril 1999 par le conseil de prud'hommes d'Annecy, au profit : 1 / de M.

FERNAND, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DE LA REUNION DU 10 AVRIL 1981 QUI L'A CONDAMNE A 10 ANS D'EMPRISONNEMENT POUR ATTENTAT A LA PUDEUR, AINSI QUE CONTRE L'ARRET DU MEME JOUR QUI A STATUE SUR

Z..., Fernand, Albert A..., 2°/ Mme Michèle, Hélène Y..., épouse A..., demeurant ensemble à La Veuve, Châlons-sur-Marne (Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1989 par la cour d'appel

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Fernande, Simone, Yvonne H. née C., en cassation d'un arrêt rendu le 21 juillet 1988 par la cour

Fernand, Emile, Germain Y..., industriel, demeurant ..., 2°) de la société Julien et Négri, dont le siège est ..., 3°) de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var, dont le siège est ...

Jacques, Fernand Y..., demeurant ... (3ème), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée

Jacques, Fernand Y..., demeurant ... (3ème), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, FERNAND Y...

A ASSIGNE PUSTOCH, BARNOUD ET COLOMES AINSI QUE LEURS ASSUREURS ; QUE JEAN ET FERNAND X..., PROPRIETAIRE DU CAMION, ONT ASSIGNE PUSTOCH ET SON ASSUREUR, LESQUELS APPELERENT COLOMES EN GARANTIE ;

Fernand C..., demeurant à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), Le Château, 5°/ M. Pierre B..., demeurant à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), Chabossu, chemin des Savoyards, 6°/ M.

Fernand C..., demeurant à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), Le Château, 5°/ M. Pierre B..., demeurant à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), Chabossu, chemin des Savoyards, 6°/ M.

Fernand B..., demeurant à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), Le Château, 5°/ M. Pierre A..., demeurant à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), Chabossu, chemin des Savoyards, 6°/ M.