Il y a des enfants sur les 4 groupes.

, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience du 19 novembre 1997, où étaient présents : M.

[...]                                            , défenderesse à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 24 octobre 2017, où étaient présents

Y...au printemps 1996 pour convaincre sa fille de se faire avorter ainsi que la présence de celui-ci à l'hôpital lors de la naissance de l'enfant, sont corroborées par le refus, sans motif légitime, de

ses trois branches, ci-après annexé, qui, en sa troisième branche, est nouveau, mais de pur droit : Attendu que Patrice X... est décédé le 22 janvier 2003, en laissant pour lui succéder ses deux enfants

X... admet les faits tout en rejetant la responsabilité sur des enfants qui étaient en réalité des victimes beaucoup trop jeunes pour avoir pu esquisser une quelconque défense, qui le considéraient comme

de l'enfant lors de ses retours du domicile paternel, sans jamais questionner sa propre implication dans le comportement alors adopté par l'enfant.

bleu-Enfance maltraitée, l'avis de M.

Serge X... sur Z..., a condamné le père au paiement d'une contribution pour l'entretien et l'éducation des enfants, fixée à 300 ¿ par mois et par enfant, la suspension des droits sur l'aîné des enfants

L... n'a formulé aucun recours contre ces décisions administratives et, face aux injonctions du préfet, ne mettait pas en oeuvre les moyens adaptés pour faire cesser les désordres de ses immeubles alors

B..., a accouché Mme Y... d'un premier enfant, à 2 h 30, et était occupé à reprendre l'épisiotomie pratiquée lorsque s'est produite la rupture d'une seconde poche des eaux, révélant qu'un second enfant

arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 6 novembre 2001, où étaient présents : M.

caisse primaire d'assurance maladie des Vosges, dont le siège est [...], défenderesses à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

de cette dernière et ont indiqué ne pas toujours se sentir parfaitement à l'aise en leur présence ; qu'enfin, même si l'implication de Monsieur X...dans la vie de ses enfants et ses capacités éducatives

A..., expert mandaté par l'employeur, s'est fondé pour l'essentiel sur le témoignage du conducteur qui suivait le véhicule du prévenu pour entrer en voie de condamnation et dire que M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis : Vu l'article 365 du code civil ; Attendu que l'adoptant est seul investi à l'égard de l'adopté

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat aux Conseils, pour M. X...

le juge des enfants qui entend prendre une mesure d'assistance éducative doit impérativement entendre le père et la mère de l'enfant bénéficiant de ladite mesure ; qu'en l'espèce, les juges d'appel ne

un comportement inacceptable 27 juin 2007 en présence d'enfants et malgré l'intervention de plusieurs parents ; qu'il est reproché à Mme X... d'avoir eu une attitude agressive et irrespectueuse à l'égard

l'attitude de l'intimé depuis la naissance de l'enfant.