N° D 15-86.060 F-P+B N° 1838 FAR 11 MAI 2016 CASSATION SANS RENVOI M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Vaillant, dont le siège social est ..., Rungis (Val-de-Marne), en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Promostyle, société à responsabilité limitée, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Messidor, anciennement dénommée société Lutin vert,

X... a été engagé par le garage Saint-Sauveur aux termes d'un contrat à durée déterminée de deux années à compter du 28 mai 1985 en qualité d'aide-mécanicien et qu'un contrat emploi-formation d'une durée

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze mai deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, MM. E..., D..., F..., Y..., B..., C..., A..., Le Roux-Cocheril, conseillers, Mme X..., M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf mars deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.

REJET ET AMNISTIE SUR LE POURVOI FORME PAR : 1° X... (ROGER) ; 2° Y... (ALFRED), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE POITIERS, EN DATE DU 6 FEVRIER 1970, QUI A CONDAMNE X...

et configurés durant le mois de novembre mais que la formation ne se ferait qu'à partir du 15 février 2005 du fait de la surcharge de travail des équipes de Saint-Laurent Gastronomie ; que concomitamment

Marc X..., demeurant à Paris (8e), ..., 2°/ la société civile immobilière Varenne Laurent, dont le siège est à Paris (6e), ..., représentée par son gértant actuellement en exercice, domicilié en cette

(Corrèze), défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 22 mai 1990, où étaient présents : M. Cochard, président ; M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'Habitations à loyer modéré "LA MAISON ROUBAISIENNE", dont le siège social se trouve à Tourcoing

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La société INTEXAL dont le siège social est ...

N° D 21-85.371 F-N N° 50297 ECF 9 MARS 2022 NON-ADMISSION M.

N° J 21-85.376 F-N N° 50298 ECF 9 MARS 2022 NON-ADMISSION M.

N° S 21-83.152 F-N N° 50290 ECF 9 MARS 2022 NON-ADMISSION M.