Alfred D..., demeurant à Toulouse (Haute-Garonne), ..., II Sur le pourvoi n° X 8911.025 formé par Mme Béatrice A..., demeurant à Toulouse (Haute-Garonne), ..., en cassation d'une ordonnance rendue

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL (CRCAM) DE LOT ET GARONNE, dont le siège est route d'Auch

ETIENNE, dont le siège est à Cazères-sur-Garonne (Haute-Garonne), rue des Pourtaoux, défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Etablissements Delrieu, dont le siège est Saint-Front à Sauveterre la Lemance (Lot-et-Garonne

Sur le pourvoi n° U 92-19.958 formé par : 1°/ la Coopérative Agricole des producteurs éleveurs du Lot (CAPEL), dont le siège est ..., 2°/ la société Coopérative agricole des éléveurs du Lot et Garonne

(Haute-Garonne), 2°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Haute-Garonne, dont le siège social est à Toulouse (Haute-Garonne), ..., 3°/ de la Mutuelle parisienne de garantie, dont

(Lot-et-Garonne), 2°) de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Lot-et-Garonne, dont le siège est ...

(Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1987 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit de : 1°/ Monsieur DE Y..., pris ès qualités de syndic de la liquidation des biens

Maurice C..., demeurant à Toulouse (Haute-Garonne), ..., 2°/ M. B..., demeurant à Toulouse (Haute-Garonne), ..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de M.

(sa mère lui avait dit son nom la veille), qui était, seul, à côté de la première porte des toilettes, l'avait appelé en lui disant "toi viens", - il était allé dans les toilettes des garçons et M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union départementale mutualiste du Tarn-et-Garonne, dont le siège est Maison

(Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1990 par la cour d'appel de Toulouse (4ème chambre sociale), au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Garonne, ...

francs, dont les trois-quarts réparaient l'atteinte à l'intégrité physique, jusqu'à ce que l'enfant ait 16 ans et a dit que les sommes versées par la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Garonne

écrites ; que, selon le second, si, sans motif légitime, l'appelant ne comparait pas, seul l'intimé peut requérir une décision sur le fond ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Cotorep de la Haute-Garonne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile d'exploitation agricole (SCEA) La Garonne, dont le siège

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE (CPAM) de LOT-et-GARONNE, dont le siège social est à Agen (Lot-et-Garonne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Lot-et-Garonne, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le département du Lot-et-Garonne, dont le siège est sis centre administratif Saint-Jacques

(Lot-et-Garonne), pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la liquidation judiciaire de M. Gérard Y..., 2 / de la Caisse mutuelle médicale du Lot-et-Garonne, dont le siège est ...

Jean, Paul X..., demeurant à Saint-Benoit, Moissac (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un jugement rendu le 8 novembre 1988 par le tribunal des affaires de sécurité sociale du Tarn-et-Garonne, au profit