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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6079b0da9ba5988459c507c4
7 juillet 1983
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 1134 ET 1315 DU CODE CIVIL, 455 ET 458 DU CODE DE PROCEDURE CIVIL : ATTENDU QUE M JULIEN Y..., ENGAGE EN BELGIQUE, LE 19 JANVIER 1977 PAR LA SOCIETE
civ3
6137215bcd580146773f3182
14 mai 1991
X..., demeurant ..., à Saint-Julien-les-Metz (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 1989 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de M.
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01199
11 avril 2018
Julien Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de DOUAI, en date du 1er septembre 2017, qui a prononcé sur sa demande de placement sous surveillance électronique
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03065
2 novembre 2017
Julien Z..., contre l'ordonnance du président de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 8 mars 2017, qui a prononcé sur une réduction supplémentaire de peine
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00864
20 mars 2018
Julien Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 16 février 2017, qui, pour blessures involontaires aggravées, l'a condamné à deux mois d'emprisonnement, 200
civ1
60794b539ba5988459c42b01
16 novembre 1982
Edward T. et Mme Mireille P., que leur enfant naturel commun, Michaël, Julien, Edward T., porterait désormais le nom patronymique T.
60794b819ba5988459c434c2
11 mars 1986
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a emprunté avec son fils Julien, âgé de quatre ans et demi, un télésiège exploité par la société du Monte-Pente de Pied-Moutet ; qu'en
civ2
60794c629ba5988459c455f1
26 juin 1991
Julien Y..., aux motifs que les parties ont laissé s'écouler un délai supérieur à 2 ans entre le 16 juin 1986 et le 7 novembre 1988 sans accomplir une diligence pour continuer l'instance, alors que, d'une
60794c829ba5988459c45bcd
9 décembre 1992
Vu l'article 1384, alinéa 1er, du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que le corps inanimé de Valérie A... ayant été retrouvé dans un appartement, ses parents, M. et Mme Julien
édure suiviec/Mme Juliette Z
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01042
28 mars 2017
Angelo Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 19 mai 2016, qui, dans la procédure suivie contre Mme Juliette Z... , du chef de diffamation publique envers
ECLI:FR:CCASS:2017:C210510
8 juin 2017
Julien Y..., domicilié [...], contre le jugement rendu le 3 mai 2017 par le tribunal d'instance de Compiègne (contentieux des élections politiques), dans une affaire le concernant ; Vu la communication
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01573
23 mai 2017
Julien Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 4 novembre 2016, qui, pour conduite après usage de stupéfiants, l'a condamné à quatre mois d'emprisonnement
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01833
13 juin 2017
Julien Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 6 octobre 2016, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 500 euros d'amende et quatre mois de suspension
édure suivie sur sa plaintec/Mme Juliette A
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01221
25 avril 2017
Angelo Z..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 1er juin 2016, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte contre Mme Juliette A..., a
ECLI:FR:CCASS:2009:C100677
11 juin 2009
cassation ne pouvait pas porter sur la condamnation de l'association Preljocaj à payer à la société SPEDIDAM "pour les spectacles La Peau du monde, le Spectre de la rose, l'Annonciation, Roméo et Juliette
613725d3cd58014677420cbe
12 novembre 1998
Juliette, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU, du 12 septembre 1997, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs de faux et usage
comm
613720fbcd580146773f0026
10 juillet 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Daniel Y..., 2°/ Madame Juliette X..., épouse Y..., demeurant
613720c9cd580146773ee633
21 décembre 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Louis X..., 2°/ Madame Julienne X..., 3°/ Monsieur André X..., demeurant
613720d5cd580146773eec2d
2 mars 1989
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La société à responsabilité limitée LA MAILLE FRANCAISE, dont le siège social est ... à Saint-Julien
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