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1 442 résultats pour « Nadin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137214fcd580146773f2b72

Cassation

27 novembre 1990

27 novembre 1990

Borde, demeurant ... (7e) (Bouches-du-Rhône), 4°) Mme Nadia X..., veuve C...

Source officielle
CC

civ1

60794c369ba5988459c44f95

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

Chalmeton a procédé à un " tamponnement " de chacune des narines par un doigtier garni de compresses maintenu par un ruban adhésif " le tout recouvert par une autre compresse et un autre ruban adhésif

Source officielle
CC

cr

613725d5cd58014677420dcf

Cassation

24 juin 1998

24 juin 1998

aux questions n°9 et 10 posées en ces termes : "l'accusé Farid A... est-il coupable d'avoir à....le... frauduleusement soustrait une somme de 15 000 francs, des pièces d'argent... au préjudice de Nadia

Source officielle
CC

civ3

61372132cd580146773f1c52

Cassation

22 mai 1990

22 mai 1990

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Marie, Liliane X..., épouse Ah Niave, demeurant ... à Ravine des Cabris, Saint-Pierre (Réunion), 2°/ Mme B..., Nadia

Source officielle
CC

soc

61372327cd580146774061df

Cassation

27 octobre 1998

27 octobre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadia X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1996

Source officielle
CC

soc

613721b0cd580146773f61fb

Cassation

25 février 1992

25 février 1992

demeurant ..., 3°) Mlle Isabelle Y..., demeurant ... à Bretteville-Sur-Odon (Calvados), 4°) Mlle Patricia Z..., demeurant ... le Royal (Calvados), 5°) Mlle Delphine A..., demeurant ..., 6°) Mlle Nadia

Source officielle
CC

soc

61372379cd5801467740a432

Cassation

24 mai 2000

24 mai 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadia X...

Source officielle
CC

soc

6137223dcd580146773fb5dd

Cassation

11 octobre 1994

11 octobre 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadia X..., demeurant ... à Saint-Saturnin (Sarthe), en cassation d'un arrêt

Source officielle
CC

soc

613721ebcd580146773f8bb9

Cassation

2 novembre 1993

2 novembre 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadia X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

6137234acd58014677407e05

Cassation

27 mai 1999

27 mai 1999

Claude Y..., demeurant ..., 3 / Mme Nadyne Z..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1997 par la cour d'appel de Paris (17e chambre civile, section A), au profit :

Source officielle
CC

soc

613722f0cd58014677403765

Cassation

29 octobre 1997

29 octobre 1997

Sur le pourvoi formé par la société Cabinet Vion assurances, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1995 par la cour d'appel d'Amiens (chambre sociale), au profit de Mme Nadia

Source officielle
CC

soc

613722bbcd58014677400be8

Cassation

26 juin 1996

26 juin 1996

sociale), au profit : 1°/ de Mme Maria X..., demeurant ..., 2°/ de Mme Eva Y..., demeurant ..., 3°/ de Mme Maryline Z..., demeurant 7, ancienne route de Genève, 74150 Rumilly, 4°/ de Mme Nadia

Source officielle
CC

soc

6137235acd58014677408a6e

Cassation

23 novembre 1999

23 novembre 1999

qualité de liquidateur judiciaire de la société l'Aventure, en cassation d'un jugement rendu le 1er juillet 1997 par le conseil de prud'hommes de Mulhouse (Section commerce), au profit : 1 / de Mlle Nadia

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02195

Cassation

26 octobre 2011

26 octobre 2011

Nadia dépose sa démission le 30.11.04. je pars le mardi à 9H48.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00201

Cassation

26 janvier 2010

26 janvier 2010

Au lieu de cela, vous vous êtes contentée de « dessiner » sur votre cahier malgré les nombreux rappels à l'ordre de notre présidente » ; que Nadia Z..., administratrice de l'association, a attesté qu'alors

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300921

Cassation

8 juillet 2009

8 juillet 2009

Jean-Pierre A... et par Mme Nadine B... que c'est pendant le premier trimestre 2005 que Mme Josette X... a quitté les lieux loués au titre desquels Mme Corinne X... revendique le bénéfice des dispositions

Source officielle
CC

soc

613721c5cd580146773f7200

Cassation

17 juin 1992

17 juin 1992

du Soleil à Crolles, Brignoud (Isère), 13°/ Mme Françoise I..., demeurant ... de Crossey (Isère), 14°/ Mme Joséphine J..., demeurant route du Mont Rolland à Brie-et-Angonnes (Isère), 15°/ Mme Nadine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02177

Cassation

26 octobre 2011

26 octobre 2011

. : 21 720,29 euros outre 2 172,02 euros au titre des congés payés afférents pour la période du 15 mai 2001 au 30 mars 2009 ; Madame Nadine C...: 22 216,65 euros outre 2 221,66 euros au titre des congés

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300561

Cassation

7 juin 2018

7 juin 2018

Jean-Louis Y..., 2°/ à Mme Nadine Z..., épouse Y..., tous deux domiciliés [...], 3°/ à la société MJA, société d'exercice libéral à forme anonyme, dont le siège est [...], prise en la personne de Mme

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03466

Cassation

15 janvier 2019

15 janvier 2019

Nadine ne s'est pas rendue à la convocation pour la confrontation pour des raisons de santé justifiées par un certificat médical ; devant le tribunal correctionnel, la victime n'a pas comparu et devant

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

DR NADINE STURBOIS-NACHEF

SIREN 914753132GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

23/09/2026

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Dépôts des comptes

SELAS DOCTEUR NADINE POMAREDE

SIREN 449133123GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

22/09/2026

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Procédures collectives

ESPACE COMMERCIAL NADINE

SIREN 821830627TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES D'AVIGNON

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. — Coiffure

18/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

ESPACE COMMERCIAL NADINE

SIREN 821830627GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES D'AVIGNON

15/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

NADINE FLEURS

SIREN 450755491GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

Modification survenue sur l'activité.

13/09/2026

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