X... et l'association Sport session sont intervenues à l'instance pour demander, chacun à son profit, le paiement des commissions ; Sur le moyen unique du pourvoi principal de l'association Sport

procédure suivie contre Rolland Z... des chefs de blessures involontaires et de refus de priorité, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense; Sur le moyen

Y... ; bail enregistré le 24 octobre 2006 ; - le 1er octobre 2005, un bail commercial au profit de la SARL JLG Sports, représentée par son président, M.

Y... antérieurement au 1er février 2006, en particulier ne sont pas produits les contrats de préparation olympique qui auraient été conclus avec le Ministère de la Jeunesse et des Sports.

: Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; III - Sur les autres pourvois ; Sur le premier moyen de cassation proposé pour M.

D'ENCOURAGEMENT AU SPORT N'AVAIT PAS COMPARU, A, EN SE REFERANT A L'ARTICLE 66, DU LIVRE 1ER DU CODE DU TRAVAIL, DECLARE CETTE SOCIETE DEBITRICE PURE ET SIMPLE DES RETENUES NON EFFECTUEES; ATTENDU

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société Go sport a embauché Mme X... le 1er juillet 1989 ; que le contrat de travail comportait

Montanier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur la recevabilité du pourvoi formé par la société Elysées sports : Attendu qu'aucun moyen n'a été produit à l'appui

Montanier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur la recevabilité du pourvoi formé par la société Neuilly sports : Attendu qu'aucun moyen n'a été produit à l'appui

et dix étaient exploités depuis plusieurs années par Favre sports logistique, filiale de Favre sports, ce qu'avait accepté la société CFLS, ainsi que le justifiait le courrier adressé le 1er février 2008

SECOND MOYEN DE CASSATION (subsidiaire) Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR condamné la société de l'Ouest à payer à la société Go sport France la somme de 2 625 945,52 € TTC, avec

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 5.

n'est pas fondé ; Et attendu que les trois autres griefs du moyen ne sont pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Sports

92-755 du 31 juillet 1992 ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société 1,2,3 Sport aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa deuxième branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14

Z... a été engagé, le 1er novembre 1982, en qualité de VRP par la société Sport, au sein de laquelle il occupait, en dernier lieu, les fonctions de directeur général ; que, convoqué le 27 octobre 1994

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils, pour l'association Club des sports de Val d'Isère Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par Me Bertrand, avocat aux Conseils, pour la société Time sport international.

Pierre Z..., administrateur judiciaire au redressement de la société anonyme Sport auto route et de M. Y..., et commissaire à l'exécution du plan de la société anonyme Sport auto route et de M.

X..., deux contrats de licence de cette marque, l'un le 15 mars 2007 pour l'exploitation d'un centre de remise en forme à Nancy, l'autre le 1er mars 2007 pour un centre à Metz ; que la société C- Sport