[M] et la société SMA en indemnisation ; Sur le second moyen du pourvoi principal et le moyen unique du pourvoi incident éventuel de la société SMA réunis : Vu l'article 1147 du code civil,

A..., désigné en qualité d'expert, a déposé son rapport le 3 février 2006 ; Sur le premier moyen du pourvoi n° Q 08-20.308 : Vu l'article 12 du code de procédure civile ; Attendu que pour condamner

arrêt; La compagnie GAN incendie-accidents demanderesse au pourvoi principal, invoque à l'appui de son recours, deux moyens de cassation annexés au présent arrêt; La SCI Les Résidences de Lormont

Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi principal de la MAF Enoncé du moyen 11.

Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi principal et sur le premier moyen du pourvoi incident, rédigés en termes similaires, réunis Enoncé des moyens 8.

moyen du pourvoi principal n° R 99-17.062, le premier moyen du pourvoi provoqué n° R 99-17.062, pris en ses troisième et quatrième branches, le moyen unique du pourvoi principal n° R 99-17.982, pris en

C... , Veritas et MAF ; que les sociétés Ircadia, Merboul de Termignon et Cerisy ont été placées en liquidation judiciaire en cours d'instance ; Sur le premier moyen du pourvoi principal, ci-après annexé

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen du pourvoi principal et le moyen unique du pourvoi incident, pris en sa première branche, réunis :

incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Les demanderesses au pourvoi incident

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Dimitri du désistement de son pourvoi ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant

Sur les premier et deuxième moyens, pris en leurs première et deuxième branches, du pourvoi principal, et sur le moyen, pris en ses première et deuxième branches, du pourvoi provoqué 11.

provoqué contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi provoqué

Y... et la Mutuelle des architectes français ont formé, par un mémoire déposé au greffe le 28 mai 1997, un pourvoi provoqué contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui

qui contredit ses écritures devant la Cour d'appel ; Sur le premier moyen du pourvoi principal, pris en ses deux dernières branches : Attendu que l'architecte fait encore grief à l'arrêt de l'avoir

Vernette, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen du pourvoi principal et le premier moyen du pourvoi incident, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué

CONTRE LES ARCHITECTE ET ENTREPRENEUR ETAIT IRRECEVABLE EN RAISON DE L'EXPIRATION DU DELAI DE GARANTIE BIENNALE ; MAIS SUR LE QUATRIEME MOYEN : VU LES ARTICLES 1792 ET 2270 DU CODE CIVIL ; ATTENDU

Kapella, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 1014 du code de procédure civile ; Attendu que le moyen unique de cassation du pourvoi principal et les moyens

Weber, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen du pourvoi principal et le premier moyen du pourvoi incident de la société les Nouveaux Constructeurs,

n'est pas fondé ; Sur le second moyen du pourvoi principal : Attendu que ce moyen ne serait pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Mais sur le premier moyen de ce pourvoi, pris en sa

CONTRACTUELLEMENT D'UN MANDAT PRECIS D'ETUDE, D'EXAMEN ET DE SURVEILLANCE, DE RELEVER LES ERREURS DE CONCEPTION DE L'ARCHITECTE ET DE L'ENTREPRENEUR, ALORS, SELON LE MOYEN, QUE LE FAIT DU TIERS EST UNE