son nom personnel qu'aux noms et pour les compte de ses co-vendeurs en vertu des pouvoirs que ces derniers lui ont conféré suivant procuration sous seings privés » ; qu'il résulte ainsi des termes clairs

Alain X..., 2 / de Mme Alain X..., demeurant ensemble 3 bis, avenue général de Gaulle, Cap d'Ail (Alpes-Maritimes), 3 / du syndicat des copropriétaires de la résidence Eden Palm (Alpes-Maritimes)

Alain X..., demeurant ..., Le Bois Fleuri, 06410 Biot, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR,

étaient ceux résultant de l'activité propre de ce salarié et non d'un intéressement direct de ce dernier aux droits d'entrée encaissés par la société Afflelou, la cour d'appel a dénaturé les termes clairs

ALAIN ; VU LE MEMOIRE PRODUIT ; SUR LE MOYEN UNIQUE DE CASSATION, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 1134 DU CODE CIVIL, 331, 446, 453, 464-1, 465, 486, 412, 520, 593 ET 802 DU CODE DE PROCEDURE PENALE

Alain X..., père de M. Christophe X..., en présence de la caisse primaire d'assurance maladie de Vienne ; que M. Alain X... a assigné son fils M.

ATTENDU QUE, POUR CONDAMNER LA SOCIETE SEREQUIP A PAYER A SES SALARIES : MM YVON X..., GERARD Y..., SERGE Z..., MME CLAUDINE Z..., MM MAURICE A..., MICHEL B..., JEAN-JACQUES C..., MME CLAUDE D..., M ALAIN

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain A..., dit Alain B..., demeurant ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), en cassation

Fulchiron, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société SCI Villa Tilli, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société [...] , et l'avis de M.

Alain A... devient, quant à lui, directeur sportif... » Et encore le 9 février 2005 : « Nouveau staff Voici le nouveau staff technique du Paris Saint-Germain.

[D] et la société Vent de Soleil de toutes leurs demandes formées à l'encontre de la société Groupe Alain Crenn ; Aux motifs que sur la responsabilité de la société Groupe Alain Crenn, les appelants

ces éléments qu'il s'agissait d'une grossesse présentant davantage de risque que toute grossesse ; que, dès lors que les examens tant cliniques que biologiques régulièrement effectués par le Docteur Alain

X... avec la mention « bon pour accord » est rédigée comme suit : « cher Alain, je fais suite à notre dernier entretien et à ta demande.

dès lors qu'il connaît l'intitulé du poste et sa localisation, la teneur de ses fonctions et le montant de rémunération ; que, quel que soit le ton de reproche dudit courrier, il résulte des termes clairs

Alain Y... bénéficiera (...) au titre de la prévoyance et de la circulation autoroutière des conditions reconnues au bénéfice du statut des retraités de la société Escota" sont clairs et précis, en conséquence

Jollec, conseiller référendaire rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Jollec, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain

Z... avait attesté que les acquéreurs lui avaient "semblé" être conscients du changement de statut qui allait intervenir; qu'en se contentant, ce faisant, sur un point central, d'un motif hypothétique

Lydia X... en inopposabilité, à la masse des créanciers de la "société précitée, de l'acte de partage effectué, pendant la période suspecte, de l'indivision ayant existé entre Mme X... et ses deux fils, Alain