HOMMES, APRES S'ETRE RESTAURES A BESANCON, REPRIRENT LA ROUTE DE LYON DANS LA VOITURE PERSONNELLE DE MIGOT QUE CELUI-CI CONDUISAIT ; QUE VERS 14 HEURES 45 MIGOT PERDIT LE CONTROLE DE SON VEHICULE QUI ALLA

Y... alla chercher du secours ; que, pendant son absence, M. X... entreprit de réparer ce véhicule, qui prit feu et fut détruit ; que M.

NUIT, CIRCULANT SUR UNE PORTION DE ROUTE DROITE COUVERTE DE VERGLAS, LA VOITURE CONDUITE PAR ANDERSON, DANS LAQUELLE TROIS AUTRES PERSONNES, DONT LEE, MILITAIRE AMERICAIN, AVAIENT PRIS PLACE, DERAPA ET ALLA

Allal, contre l'arrêt de la cour d'assises du GARD, en date du 12 février 1991, qui l'a condamné à 10 ans de réclusion criminelle pour viol aggravé ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de

Gabriel D..., perdit le contrôle de son véhicule qui alla heurter un mur ; que, blessée, Mme Z... a assigné les parents du cycliste alors mineur et leur assureur l'Union des assurances de Paris ; Attendu

A..., qui avait freiné énergiquement, alla heurter un mur ; que, blessé, il a assigné en réparation de son dommage M. de Marcos et son assureur, l'Union des assurances de Paris ; que la Caisse Primaire

CYCLOMOTEUR, SUR UNE LARGE AVENUE DIVISEE EN DEUX PARTIES PAR UN TERRE-PLEIN CENTRAL, CHACUNE DES DEUX CHAUSSEES ETANT A SENS UNIQUE, ACCROCHA L'ARRIERE D'UNE FOURGONNETTE MILITAIRE CONDUITE PAR Z..., PUIS ALLA

L'ECOLE PROFESSIONNELLE D'EGLETONS, A FAIT SORTIR, UNE NUIT, JEAN-CLAUDE A..., PENSIONNAIRE A CET ETABLISSEMENT, POUR L'EMMENER, EN AUTOMOBILE ; QU'AU RETOUR, L'AUTOMOBILE, CONDUITE PAR X..., DERAPA ET ALLA

Allal X..., 20°) M. Mohamed B..., 21°) M. Ali C..., 22°) M. XU... AISSATI, 23°) M. Mohamed Y..., 24°) M. Saïd D..., 25°) M. Djaballah Q..., 26°) M. Mohamed E..., 27°) M.

Allal X..., demeurant Douar Chekairia, Commune d'Elh'Madna, Willaya de Relizane, 48340 (Algérie), en cassation d'une décision rendue le 23 octobre 1996 par le tribunal du contentieux de l'incapacité

Allal X..., demeurant 18, pavillon Van Gogh, résidence du 19 mars 1962, 02700 Fargniers, défendeur à la cassation, à : - la Caisse primaire d'assurance maladie de Saint-Quentin, dont le siège est ..

A..., demeurant Cataro, route de Sagone, Alata, 20167 Mezzavia, 7°/ de la compagnie d'assurances "Axa Assurances", venant aux droits de la compagnie d'assurance "Le Secours", dont le siège est ...,

COUP DE VOLANT A GAUCHE POUR EVITER UN CYCLOMOTORISTE QUI, CIRCULANT DEVANT LUI, VENAIT DE DERAPER SUR LE VERGLAS ET ETAIT TOMBE SUR LA CHAUSSEE ; QUE, DANS CETTE MANOEUVRE, IL DERAPA A SON TOUR ET ALLA

Allal X... Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 5 janvier 1999, où étaient présents : M.

Allal Y..., demeurant chez M.

DE RAMENER AU VILLAGE OU ILS HABITAIENT LEUR FILS MINEUR THIERRY, LEQUEL, DES SON RETOUR, ALLA CHERCHER AU DOMICILE FAMILIAL UNE CARABINE A AIR COMPRIME QUI ETAIT A SA DISPOSITION ET AVEC LAQUELLE IL BLESSA

Allal B..., demeurant RN 86 Art Moderne, à St-Just d'Ardèche, Bourg-St-Andéol (Ardèche), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 mai 1991, où étaient présents : M.

Allal Z..., secrétaire du syndicat délégué syndical, ...