. ; "aux motifs que "ni l'emploi du terme générique d'imprimé qui, s'il est imprécis, n'est pas inexact, ni l'indication du téléphone professionnel du destinataire de la facture ne suffisent à caractériser

assurée auprès de la société Axa, la société Santerne, chargée du lot électricité, assurée auprès de la SMABTP, le bureau de contrôle GIE Ceten Apave (l'Apave), assuré auprès de la société Gan, la société Gec

Bernard, contre l'arrêt de cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 1er juillet 2003, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et 1 500 euros

contrôle de son véhicule Renault 19 dans une courbe à gauche alors qu'il circulait sur une route départementale en provenance de Lithaire et en direction de la Haye-du-Puits ; que Laetitia Z... et Bernard

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, du 17 mars 1999, qui l'a débouté de ses demandes, après relaxe de Bernard Y..., poursuivi pour abus de

Y..., alors président de l'UD, de régulariser sa situation en l'absence de réaction de la tutelle après que ce dernier lui avait demandé, par plusieurs courriers, de gérer sa situation contractuelle et

C..., directeur des ressources humaines et directeur administratif et financier de la société «Z... production», et Bernard, autre acheteur au sein l'entreprise, par ailleurs, les témoignages de Mme D.

Que devait être proposé en vitrine seul le Gel Glacé au prix de 2 €. Que les chéquiers hiver ne pouvaient être distribués aux clientes qu'à compter du 16 octobre.

Bernard, contre les arrêts de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASTIA, en date des 28 juin 2000 (n 233) et 16 août 2000 (n 292), qui, dans l'information suivie contre lui du chef de complicité

par : - LA SOCIETE BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS, - LA SOCIETE DTP TERRASSEMENT, - LA SOCIETE BEC FRERES, - LA SOCIETE RAZEL FRERES, - LA SOCIETE DEMATHIEU ET BARD, - LA SOCIETE CAMPENON BERNARD

clôture au procureur de la République ; que, selon le dernier alinéa de cet article "une copie est également remise, dans le même délai, à l'intéressé" ; qu'il résulte des pièces de la procédure que Bernard

que Bruno X... a été cité devant le tribunal correctionnel de Mont-de-Marsan sous la prévention d'infraction à la législation sur le démarchage à domicile pour avoir remis à Jean Y..., Yves Z... et Bernard

Bernard Y..., 8°/ Mme Catherine Z..., épouse Y..., tous deux domiciliés [...] , 9°/ Mme Julie A..., domiciliée [...] , 10°/ Mme Agnès OOO... , 11°/ M.

du 6 septembre 2001, qui, pour fausse déclaration concernant la libération de parts sociales, et banqueroute, l'a condamné à 10 mois d'emprisonnement, 50 000 francs d'amende, 5 ans d'interdiction de gérer

593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, défaut de réponse aux conclusions et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Hubert Y... à payer : - solidairement avec Bernard

Sur le rapport de Mme Maunand, conseiller, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de l'association Le Centenaire Ehpad, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin

Bernard L... à alerter le président de la Cour des comptes, le ministère de la santé ayant confirmé l'absence de contrôle public du CNO, des ordres régionaux et départementaux, et un sénateur ayant même

est sans importance que les étiquettes litigieuses aient été commandées à l'imprimerie Apim et fabriquées par celle-ci avec, paraît-il l'agrément du président de la chambre de commerce d'Auch et du Gers

P... qui leur avait expliqué que ses fournisseurs répondaient au surnom de "Bébert" ou "Bert" et du "petit gros" ; qu'une fois Albert Z... identifié comme étant le nommé Bert avec lequel Bernard P...

eu des relations sexuelles dans la chambre d'Angélique ; que Colette Z..., épouse X..., déclarait que l'ambiance familiale serait perturbée par les sautes d'humeur d'Angélique qui fréquenterait des gens