Bernard, contre l'arrêt rendu le 6 juillet 1990 par la cour d'appel d'AMIENS qui l'a condamné, pour émission de chèques sans provision, à 1 an d'emprisonnement, 5 000 francs d'amende et lui a fait interdiction

Bernard, desquelles il résulte que celui-ci se désiste du pourvoi par lui formé le 11 décembre 1989 contre l'arrêt n° 1046 de la cour d'appel de BESANCON, en date du 7 décembre 1989, qui a déclaré son

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 25 avril 1989, qui, pour infraction aux articles L. 26117 et L.261-15 du Code de la construction et de l'habitation, l'a

qu'en sa qualité d'administrateur légal des biens de ses enfants mineurs, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 31 mai 1988, qui, après condamnation de Bernard

Bernard, veuve B..., demeurant 22, rue A. Duros à Condé-sur-Vire (Manche), 2°) Mme Francine B..., épouse Y..., demeurant ..., 3°) M.

Bernard de Saint-Affrique, conseiller rapporteur, M. Lemontey, conseiller, M.

Bernard X..., demeurant ... (Nord), 2 / Mauricette X..., née Y..., décédée, aux droits de laquelle viennent : - M. Bernard X..., - M.

Bernard - contre le jugement du tribunal de police de CREIL en date du 4 février 1988 qui, après l'avoir déclaré coupable de contravention à l'article R. 331-5 du Code rural et dispensé de peine, l'a

Lautru, avocat général entendu en ses conclusions orales, Vu les observations écrites déposées par la SCP Piwnica et Molinié pour la société Alstom Power Centrales, la SCP Potier de la Varde-Buk Lament

Bernard Y..., notaire, membre de la SCP titulaire d'un office notarial Massonneau-Puiroux- Caux-Chauveau, domicilié ... à Saint-Jean-de-Monts (Vendée), 3 / de la société civile professionnelle (SCP)

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, du 31 octobre 1990, qui, pour les délits d'homicide et de blessures involontaires par conducteur sous l'empire d'un état alcoolique

Bernard Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 28 juillet 2017 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Christine Z..., 2°/ à M.

Sur le rapport de Mme Sommé, conseiller, les observations écrites de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de Mme [E], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Meubles Ikea France,

Bernard H..., demeurant ..., 21 / de M. Gérard XI..., demeurant ..., 22 / de M. X... N..., demeurant ..., 23 / de M. Jean M..., demeurant ..., 24 / de M.

Bernard, demeurant ... à Avensan (Gironde), en annulation d'une décision rendue le 15 novembre 1993 par l'Assemblée générale de la cour d'appel de Bordeaux ; LA COUR, composée selon l'article L. 131

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Potier de La Varde et Buk-Lament, avocat aux Conseils, pour M. et Mme X...

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 11 janvier 1990, qui les a condamnés, le premier pour recel, complicité de tromperie sur les qualités substantielles

Bernard, Jean B..., 28) Mme A..., Yvonne B..., née Y..., demeurant tous deux le Farou à Saint-Benoit-Belley (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 24 août 1989 par le tribunal d'instance