Jean XX..., demeurant ... aux Biches, 25200 Montbéliard, 24 / M. Guy XY..., demeurant ..., 25 / M. Raymond XZ..., demeurant ..., 26 / M. Maurice XA..., demeurant ..., 27 / M.

Roland, - BIHI Djamma, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 15 décembre 1994, qui, dans la procédure suivie notamment contre eux des chefs d'abus de biens

(Haute-Saône), 11 ) de la société civile immobilière du Domaine des buis, prise en la personne de son liquidateur, la SAFC, dont le siège est ... aux Biches à Montbéliard (Doubs), prise en la personne

et détermination d'en découdre ; qu'ainsi Mme Auriane C... a confirmé à la barre avoir été le témoin du passage d'un groupe d'une quinzaine de jeunes gens armés de câbles, clés mécaniques, pieds de biche

Mme B... se prévaut également du témoignage de Mme Jacqueline Bich, secrétaire de l'étude à la retraite depuis le 1er janvier 2014 (son annexe 13), qui liste les différentes tâches qui étaient attribuées

Cette somme lui a été versée par chèque tiré sur la banque sénégalaise BICIS.

locaux sont entièrement clôturés et auxquels on accède par un portail coulissant, fermé par un cadenas que les pompiers n'ont pas réussi à forcer malgré l'utilisation de coupes boulons et de pieds de biche

en vue de redresser l'entreprise et sa réorganisation ; qu'en effet Monsieur X... travaillait seul sur une exploitation de 184 hectares avec 110 vaches allaitantes, plus les chevaux, des lamas, des biches

mais la machine ne s'est pas arrêtée et sa main est restée bloquée ; il a alors appuyé sur le bouton d'arrêt d'urgence qui n'a pas stoppé la machine laquelle a du être ouverte à l'aide d'un pied de biche

Odile, demeurant 6, Place des Négriers, Vieillevigne à Montbert (Loire-atlantique), 234°/ de Mme Biche AM..., demeurant ... (Maine-et-Loire), 235°/ de Mme BD...

vol, qui a eu lieu de nuit, par effraction, le ou les auteurs se sont introduits par une porte du quai de l'entrepôt ; que cette porte a été forcée et libérée de son rail, probablement avec un pied de biche

la cessation des paiements au 1er janvier 1985; que le 4 avril 1985 et le 7 novembre 1985, la société ENTREPRISE DUCLER a cédé à la BANQUE INTERNATIONALE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE DU CAMEROUN (BICI

D... attributaire du plan de chasse sur la forêt de Thoux (A biche et 36 chevreuils selon le P. D.