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92 résultats pour « Billault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100769

Cassation

1 juillet 2009

1 juillet 2009

BILANT, ce qu'elle-même ne conteste pas, expliquant simplement son départ par la présence au domicile d'une autre femme ; que Madame D... témoigne d'une relation homosexuelle qu'elle a entretenue jusqu'en

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CC

soc

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613721f0cd580146773f8e5d

Cassation

2 juin 1993

2 juin 1993

Bilaly E..., demeurant à Paris (18e), 3/9 ter, rue M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100653

Cassation

19 juin 2013

19 juin 2013

une infrastructure pour le très haut débit (…) il a commencé à déployer ce réseau à partir des ouvrages de génie civil (chambres de tirage et fourreaux) enterrés sur les communes de Versonnex et de Billait

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civ3

61372136cd580146773f1eb2

Cassation

11 juillet 1990

11 juillet 1990

E..., demeurant Lotissement Bigeault, Port Magaud à La Garde (Var), en qualité de syndic à la liquidation de biens de la société ECB, dont le siège était à La Seyne sur Mer (Var), défendeurs à la cassation

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210828

Cassation

14 décembre 2017

14 décembre 2017

Billal, domiciliée [...]                                  , 9°/ à M.

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200974

Cassation

21 octobre 2021

21 octobre 2021

au 26.8.2008 ; que dans son certificat médical du 10.12.2008, le Dr [C] note que les << les mobilités des deux poignets sont normales >>, qu' << il doit passer une expertise pour bilanter

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01650

Cassation

4 juillet 2012

4 juillet 2012

Bernard E..., Alain H..., Hubert I..., Jean-François J..., Michel K..., Bilal L..., Daniel M..., Claude N..., Daniel O..., Jean-Claude X..., Jean-Marie M..., Gulcan P..., Jean-Noël Q..., Paul R..., Gérard

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200712

Cassation

29 mai 2019

29 mai 2019

Bilal de le reconduire à son domicile ; qu'il est également produit une attestation de M. F... chef d'atelier lequel précise : « le 3 septembre 2013 . j'ai vu M. C... sur machines avec M. U... E....

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10365

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

qu'aucune remarque ne lui était faite ; que cette attestation corrobore celles produites par Stéphane X... concernant l'heure de début de travail ; que les attestations de Richard B..., Régis C... et Bilal

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01924

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Bilal B... ; que, poursuivant la filature, il a constaté que celui-ci se stationnait à proximité d'un autre véhicule de même modèle qui est apparu comme ayant été acquis dans les mêmes conditions dans

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00552

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

Point d'avancement du Projet New Villejuif (Bilal ALAMI à distance) (document joint) / (...) », exclusif donc de toutes références à des présentations précises, développées et détaillées pouvant utilement

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300789

Cassation

17 juin 2009

17 juin 2009

K..., notaire associé de la SCP Michel K..., Jean Billaud, Jean-Philippe M..., la parcelle cadastrée DO 455 sur laquelle les époux J... ont fait édifier une maison d'habitation ; que certains colotis et

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