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394 résultats pour « Céline CURT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137227dcd580146773fd97c

Cassation

22 juin 1995

22 juin 1995

Sur le pourvoi n D 92-18.656 formé par la Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes (CAMAVIC), dont le siège est 113, rue du président Wilson, Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), en cassation d'un

Source officielle
CC

soc

61372281cd580146773fdcfa

Cassation

22 juin 1995

22 juin 1995

Sur le pourvoi n V/92-18.648 formé par la Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes (CAMAVIC), dont le siège est 119, rue du président Wilson à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), en cassation d'un

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR50620

Cassation

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[B] [V] et autres Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, la SCP Célice, Texidor, Périer Ordonnance : 50620 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110396

Cassation

19 juin 2024

19 juin 2024

________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 19 JUIN 2024 1°/ Mme [Y] [R], épouse [D], représentée par son curateur

Source officielle
CC

comm

61372164cd580146773f3615

Cassation

4 décembre 1990

4 décembre 1990

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Vigneron, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Segececo, les conclusions de M

Source officielle
CC

comm

613720fccd580146773f0089

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Hatoux, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/Mme Z

61372126cd580146773f1620

Cassation

27 février 1990

27 février 1990

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Le Tallec, les observations de la SCP Delaporte-Briard, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

613721c6cd580146773f72b9

Cassation

12 mai 1992

12 mai 1992

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lassalle, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat des époux A..., de la SCP Vier et Barthélémy

Source officielle
CC

comm

613721cacd580146773f759a

Cassation

30 mars 1993

30 mars 1993

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseillerrimaldi, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la Société marseillaise de crédit, les conclusions

Source officielle
CC

comm

613721d0cd580146773f7a4c

Cassation

30 mars 1993

30 mars 1993

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

comm

613721a0cd580146773f5586

Cassation

22 octobre 1991

22 octobre 1991

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Dumas, les observations de Me Blanc, avocat de Mme Y..., de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la Société

Source officielle
CC

comm

613721a4cd580146773f5854

Cassation

28 janvier 1992

28 janvier 1992

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Geerssen, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la Société générale d'assainissement

Source officielle
CC

comm

61372248cd580146773fbaee

Cassation

4 octobre 1994

4 octobre 1994

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Dumas, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la Banque populaire de Bourgogne, de Me Blondel

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01780

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

Palais de Justice à Paris, le dix-neuf juin deux mille dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER, les observations de la société civile professionnelle CÉLICE

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00729

Cassation

23 septembre 2020

23 septembre 2020

Silhol, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de l'association pour la rééducation professionnelle et l'intégration des personnes handicapées, de la SCP Lyon-Caen

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comm

61372189cd580146773f49b7

Cassation

12 novembre 1991

12 novembre 1991

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Grimaldi, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la Société générale, de la SCP Riché et

Source officielle
CC

comm

61372124cd580146773f14fa

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Loreau, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Garage de l'Alhambra, de la

Source officielle
CC

comm

61372139cd580146773f2047

Cassation

9 mai 1990

9 mai 1990

Curti, avocat général ; Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Lacan, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat des Etablissements

Source officielle
CC

comm

6137222dcd580146773fada5

Cassation

3 mai 1994

3 mai 1994

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lassalle, les observations de Me Choucroy, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

61372234cd580146773fb0fd

Cassation

28 juin 1994

28 juin 1994

SCP Célice et Blancpain, avocat de M.

Source officielle

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