, du levant Jean X..., du midi Julien F... et du couchant chemin " ; que, si l'expert G... y relève que " l'acte mentionne bien un chemin au nord de la maison X... en plus du chemin à l'ouest ", la cour

Christian H..., demeurant chemin du Cerf à Saint-Nazaire-les-Eymes, Saint-Ismier (Isère), 12°/ M. DB...

Arnaud de B..., demeurant ... (16e), 2°) de Mme Catherine de B..., née Voyer, demeurant ... (16e), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les quatre moyens de

Eric A..., c / Mlle Bénédicte A..., d / Mlle Catherine A..., demeurant tous ..., 2 / de M.

Antoine C..., 7°/ de Mme Catherine A..., épouse C..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Z... coupable d'homicide involontaire sur les personnes de Jean-Pierre X... et Catherine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Catherine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22

du fait de la présence, sur le chemin des [...]  , d'un pont submersible ne pouvant supporter de lourdes charges et de l'installation par la commune, sur le chemin d'exploitation existant parallèlement

A... et Mme Z... aient utilisé ce chemin, la cour d'appel a exactement retenu, sans inverser la charge de la preuve, que le chemin traversant la parcelle de M.

. ; qu'après que Me A..., retenue par l'interrogatoire de Catherine C..., a prévenu Me D... et Me E..., Bâtonnier d'Orléans, ce dernier s'est finalement déplacé à 17 heures 05 après s'être entretenu par

Philippe Y..., 2 / de Mme Catherine X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., 3 / de M.

Martial Y..., demeurant ..., 5°/ de Mme Catherine Y..., demeurant ..., 6°/ de Mme Suzanne Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les

Croix Rouge, Résidence Sainte-Catherine à Chatellerault (Vienne), 38) la société UFB Locabail, dont le siège est ... (16ème), en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1992 par la cour d'appel de

Gérald Y..., demeurant à Villemomble (Seine-Saint-Denis), ..., 3 / Mme Catherine Y..., demeurant à Mennecy (Essonne), 64, avenue du Bois Chapet, Domaine du Bel Air, 4 / Mlle Bernadette A..., demeurant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Catherine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Catherine Z..., née Y..., demeurant "Pharmacie du Centre", ..., en

Paul Y..., 2 / de Mlle Catherine X..., demeurant tous deux à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., 3 / du syndicat des copropriétaires de la résidence La Timone faculté, dont le siège est à Marseille

Echappé, conseiller doyen, et Mme Catherine, greffier de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément