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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137258acd5801467741ea1a

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes

Source officielle
CC

cr

6137258acd5801467741ea1b

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes

Source officielle
CC

cr

6137258acd5801467741ea1f

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes

Source officielle
CC

cr

6137258acd5801467741ea20

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes

Source officielle
CC

cr

6137258acd5801467741ea21

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes

Source officielle
CC

cr

6137258acd5801467741ea22

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes

Source officielle
CC

cr

6137258acd5801467741ea23

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes

Source officielle
CC

civ2

613720d8cd580146773eedd1

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

Gilbert X..., demeurant à La Motte Chalançon (Drôme), Pommerol, en cassation d'un jugement rendu le 31 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Nyons, en matière électorale, au profit de M.

Source officielle
CC

soc

613723edcd5801467740ffe5

Cassation

23 mai 2002

23 mai 2002

X..., salarié des établissements Chabanol, aux droits desquels est venue la société Piroux Industrie, a travaillé en atelier de chaudronnerie à partir de 1993, puis a exercé la fonction de responsable

Source officielle
CC

civ2

613720d9cd580146773eeebd

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

Gilbert Z..., demeurant à La Motte Chalançon, à Pommerol (Drôme), en cassation d'un jugement rendu le 31 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Nyons, en matière électorale, au profit de Mme Hélène

Source officielle
CC

civ2

613720e7cd580146773ef5bc

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

Gilbert, demeurant à La Motte Chalancon (Drôme), Pommerol, en cassation d'un jugement rendu le 31 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Nyons, en matière électorale au profit de Monsieur X...

Source officielle
CC

civ1

6137223fcd580146773fb6b2

Cassation

2 novembre 1994

2 novembre 1994

formé par : Epoux Y....., en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1993 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des mineurs), au profit : 1 / M. le directeur de l'ASE, circonscription de Chavanoz

Source officielle
CC

civ2

607940e19ba5988459c3f775

Cassation

15 juillet 1970

15 juillet 1970

MESSAGERIES NATIONALES DU LIVRE ET DE LA PRESSE (MNLP) ; QUE, SUR DECLARATION DE CESSATION DE PAIEMENT DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE FIDUCIAIRE FRANCO-SUISSE DU LIVRE (FFSL) FAITE PAR CHASSAGNON

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10450

Cassation

24 juin 2020

24 juin 2020

Ces mesures ont été annoncées sur Chavanoz le vendredi 4 mars en séance de remise des médailles sur ce site : - argent (20 ans) ; 1 mois ; - vermeil (30 ans) : 2 mois ; - or (35 ans) : 3 mois ; - grand

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10451

Cassation

24 juin 2020

24 juin 2020

Ces mesures ont été annoncées sur Chavanoz le vendredi 4 mars en séance de remise des médailles sur ce site : - argent (20 ans) ; 1 mois ; - vermeil (30 ans) : 2 mois ; - or (35 ans) : 3 mois ; - grand

Source officielle
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cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50119

Cassation

6 janvier 2021

6 janvier 2021

d'appel de Cayenne a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de ladite cour d'appel, en date du 3 mars 2020, qui, dans l'information suivie contre la société Pako, la société Chamazone

Source officielle
CC

civ3

613720fbcd580146773effd4

Cassation

24 mai 1989

24 mai 1989

Henri X..., demeurant Xanton Chassenon à Saint-Hilaire des Loges (Vendée), défendeur à la cassation.

Source officielle
CC

civ3

61372111cd580146773f0ba1

Cassation

21 février 1990

21 février 1990

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le RENOM AGRICOLE, Caisse d'assurances mutuelles agricoles, dont le siège est à Vonnas (Ain), canton de Chatillon-sur-Chalaronne

Source officielle
CC

civ2

613720d9cd580146773eeebc

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

Gilbert Z..., demeurant à La Motte Chalançon, Pommerol (Drôme), en cassation d'un jugement rendu le 31 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Nyons, en matière électorale, au profit : 1°/ de Mme

Source officielle
CC

soc

613723dacd5801467740f00d

Cassation

19 décembre 2001

19 décembre 2001

Delano Y... de Araujo, demeurant précédemment Au Bourg, 01480 Savigneux, et actuellement Au Moyne, 01140 Saint-Etienne-sur-Chalaronne, en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1999 par la cour

Source officielle

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