, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1993 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 2e section), au profit : 1°/ de Mme Marie-Christine A... épouse Y..., demeurant "Chaillot

à l'audience du 17 juillet 1997 ; qu'à cette date les enchères ont été ouvertes et qu'il n'est pas survenu d'enchères, pendant la durée des bougies ; que la décision d'adjudication indique "ouï Me Michel

Charly, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 27 mai 1998, qui, pour abus de biens sociaux, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec sursis et mise à

André, Charles, Louis Y..., 2 ) de Mme Françoise, Yvette, Mireille C..., épouse Y..., demeurant ensemble ... à Lauris (Vaucluse), 3 ) de Mme Charlotte Z..., épouse de M.

Y... et trente-neuf salariés de la société Fleury Michon traiteur devenue Fleury Michon LS ont saisi la juridiction prud'homale d'une demande en paiement de primes de majoration de 40 % des heures de travail

. : -le transport national a été effectué par la société Transports Michel / Arc sur ordre direct de la société Chanel, la société Schenker étant en charge du transport de Roissy Charles de Gaulle à l'aéroport

demeurant "Le Grand Clos", La Bazoque, Flers (Orne), 3 / de la Caisse primaire d'assurance maladie de l'Orne, dont le siège est place du général Bonet, Alençon (Orne), 4 / des Etablissements Michel

Michèle a pris son service à 20h45, elle titubait et sentait l'alcool » ; 3 / l'attestation de Monsieur A... : « A l'arrivée de Madame Michèle X..., celle-ci titube dans le couloir.

A..., demeurant ... (16ème), 4°) Mlle Charlotte Y..., demeurant ... (8ème), 5°) Mme Véronique Y..., divorcée C..., demeurant ... (7ème), 6°) M.

Pierre, Michel, Henri EN..., demeurant à Paris (19e), ..., 278°/ M.

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 11 décembre 2000, qui, pour infractions au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 5 000 francs d'amende avec sursis

Michel Arnould, conseiller, et les conclusions de M.

ces derniers ont vendu certains immeubles indivis et en ont acquis d'autres, en commun ; que Jean-Baptiste Y... est décédé le 18 juillet 1961, laissant ses trois enfants, Raphaëlle, épouse Ferré, Michel

Michel, Christian, demeurant à Paris (16e), ..., 12°/ de Madame R...

Julia Dominique H..., épouse X..., demeurant ..., 15 / Mme Jeanne J..., épouse L..., demeurant ..., 16 / Mme Charlotte XX..., veuve Q..., demeurant ..., 17 / M.

E..., sur le compte de la société Chardon dont il n'était pas contestable que Mme de A... était la bénéficiaire économique, il convient de souligner que ces sommes payées par la société Belensas grâce

société Sermi le 5 avril 1989, a été victime, le même jour, d'un accident du travail ; qu'au moment où il s'employait avec un autre salarié à guider manuellement un réfrigérant d'air manipulé par un chariot

Michel Marie N..., demeurant ... C. 94 611, époux de Q... Geneviève Pieres, Mme Marie-Thérèse Claire N..., épouse de M.