Yves, Pierre-Marie Z..., demeurant Les Cordelles F, Les Moisserons, à Plan de Cuques (Bouches-du-Rhône), 3 ) Mme Monique, Marie-Françoise Z..., épouse A..., demeurant à Super X..., ... (4ème) (Bouches-du-Rhône

le 25 mars 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile), au profit de Monsieur Jacques, Raoul Y..., demeurant à Villefranche-sur-Mer (Alpes-Maritimes), avenue du Riant séjour La Corderaie

Gilbert, demeurant 4 La Cordoulière à Sainte-Croix (Bouches-du-Rhône), 10°) Monsieur BERNARD XY..., demeurant ... (Vaucluse), 11°) Monsieur J... Dominique, demeurant ...

l'arrêt attaqué, que suivant deux marchés conclus respectivement le 21 janvier 2004 avec la société Snet pour la centrale thermique de Gardanne et le 17 mars 2004 avec la société EDF pour celle de Cordemais

Yves X..., demeurant Le Bourg à Cordelle (Loire), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 24 octobre

sur des contrats d'assurance-vie mentionnant ses filles, Mme [Z] et [O] comme bénéficiaires, que cette somme provenait d'une distribution de dividendes de la société civile immobilière La Cordillière

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 16 octobre 2012), que Marie X..., épouse Y... et la société La Haie Mériais (la SCI) étaient propriétaires à Cordemais

rajoutent au taux de 4,05% la cotisation d'assurance de chacun des acquéreurs, et arrivent à un montant plus élevé que celui noté dans l'offre de prêt acceptée par les défendeurs, en oubliant que Madame Cordélia

à Aix-en-Provence, dans ceux occupés en droit et/ ou en fait par les sociétés ABC Télécom et/ ou Atlas Télécom et/ ou Euro Medias et/ ou Trodat Investments et/ ou Antillephone et situés5, rue des Cordeliers

CHAUSSEUR sur la devanture de ses 3 autres établissements situés au 18, rue des Cordeliers à Pau (magasin MARYLOR), au 16, rue Alexandre Taylor à Pau (magasin DOUBY'S) et au 6, rue Samonzet (magasin CHAUSSURES

l'industrie électrique, a passé un marché de travaux avec EDF pour l'installation d'équipements de dispositifs de traitement de gaz à effet de serre dans 4 de ses centrales électriques sises au HAVRE, à CORDEMAIS

Agence Ras, le vendredi à raison de …3 h 25 par mois …; chantier rue Thiers, le mardi à raison de …4 h 33 par mois…; chantier Bajatière, le mardi et le jeudi à raison de …8 h 66 par mois ; chantier Cordel

SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Bio+, société d'exercice libéral par actions simplifiée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société LBM des Cordeliers

En ce moment, je n'ai pas le temps de venir vous voir à Cordeliers et je m'en remets à l'intelligence claire et sincère de notre relation pour en déterminer la réponse.

représentants de la société SPBI, avait formulé son souhait de reprendre la concession on finalisant un document prévoyant : la localisation des activités à [Localité 2] avec "amodiation Marquier et Benoteau Cordelle

Michiel, Cornelis, Hubertus XWH..., 342°/ Mme Gerd, Gunilla VB..., épouse XWH..., demeurant ensemble à Bennekom (Pays-Bas), 14, Selterskampweg, 343°/ M.