ingénieur géotechnique, une solution qui permettrait de rendre l'ouvrage conforme aux règles PS92 en vigueur lors de sa construction ; que la seconde fait appel à un procédé récemment éprouvé dénommé Foreva

l'UMGEGL n'était pas en mesure de reclasser ce salarié et a donc effectué ses recherches de reclassement au sein de l'EPAHD la Solidage et des établissements de la Clinique Mutualiste de LYON, la Fougeraie

Mohamed X..., demeurant Immeuble Les Aloës, boulevard de Fogata, 20220 l'Ile Rousse, 2 / de M.

compléments ci-après induits par l'instance d'appel ; que les écritures de Madame Y..., déposées le 31 janvier 2011, après la clôture intervenue le 19 janvier 2011, seront écartées des débats ; que la cour fondera

Philippe Y..., domicilié col de Fogata, route de Calvi, 20220 L'Ile-Rousse, contre deux arrêts rendus les 14 décembre 2011 et 12 septembre 2012 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), dans le

expérience insuffisante et de son inaptitude à utiliser le logiciel informatique de comptabilité mis en place par Jean-Luc X..., en tous cas selon la société d'expertise comptable Bir Dufresne de Fougères

sociale pour prendre celle de A.O Sola Optique (pièces n° 19-1 à 19-3) ; que la société A.O Sola Optique SAS, représentée par son président Eric B..., a son siège social rue Augustin Fresnel 35300 Fougères

sociale pour prendre celle de A.O Sola Optique (pièces n° 19-1 à 19-3) ; que la société A.O Sola Optique SAS, représentée par son président Eric Z..., a son siège social rue Augustin Fresnel 35300 Fougères

sociale pour prendre celle de A.O Sola Optique (pièces n° 19-1 à 19-3) ; que la société A.O Sola Optique SAS, représentée par son président Eric Z..., a son siège social rue Augustin Fresnel 35300 Fougères

sociale pour prendre celle de A.O Sola Optique (pièces n° 19-1 à 19-3) ; que la société A.O Sola Optique SAS, représentée par son président Eric Lechat, a son siège social rue Augustin Fresnel 35300 Fougères

sociale pour prendre celle de A.O Sola Optique (pièces n° 19-1 à 19-3) ; que la société A.O Sola Optique SAS, représentée par son président Eric Z..., a son siège social rue Augustin Fresnel 35300 Fougères

sociale pour prendre celle de A.O Sola Optique (pièces n° 19-1 à 19-3) ; que la société A.O Sola Optique SAS, représentée par son président Eric Z..., a son siège social rue Augustin Fresnel 35300 Fougères

maire de Saint-Tropez et que le terrain sera partie commune à l'exception de diverses parcelles qui seront affectées à des emplacements de parking pour automobiles, une partie qui sera réservée et formera

pas partie de la commande forfaitaire qui se référait aux travaux à réaliser sur la contre-façade " ; « que l'ancien gérant de l'immeuble, le représentant du Cabinet CARRARE actuellement Cabinet FOGEDI

à l'employeur de fournir au juge les éléments retenus pour prendre la sanction et que c'est au vu de ces éléments et de ceux qui sont fournis par le salarié à l'appui de ses allégations que le juge formera

commun accord décidé de (lui) confier, en application de l'article 1592 du Code civil, la détermination du prix de la participation du Groupe X... au sein de Paravision, étant entendu que votre décision formera

Y..., la cour se fondera sur le rapport d'investigations de ce technicien, lequel, déposé au greffe du tribunal de commerce puis communiqué aux débats, a été soumis à la libre discussion entre les parties

Il est également justifié du paiement de la facture de l'entreprise de terrassement Serge Fodera en date du 21 décembre 2004 pour un global de 23 274,16 €, celle-ci visant nommément les « travaux de viabilisation