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84 résultats pour « Kayat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200292

Cassation

3 mars 2016

3 mars 2016

comportant l'utilisation d'un véhicule à moteur ainsi qu'à leurs essais préparatoires ; 1.4 : la pratique de tout sport à titre professionnel ; 1.5 : la pratique à titre d'amateur des sports suivants : boxe karaté

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200753

Cassation

7 avril 2011

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7 avril 2011

.. montrent qu'il avait cessé les activités sportives avant la survenance de l'accident en date du 02 février 1990 ; qu'ainsi Monsieur X... a pratiqué la plongée sous-marine de 1970 à août 1989, le karaté

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00064

Cassation

20 janvier 2015

20 janvier 2015

ST génère l'affichage en première position d'un lien commercial intitulé TGV renvoyant à un site www SNCF. kayak. fr/ Tgv, le site officiel de la SNCF trup :// tgv. com/ n'apparaissant qu'en seconde position

Source officielle
CC

cr

Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

Jean D... laissait à l'adjudant Q...de la SR de Metz un message téléphonique pour lui annoncer avoir retrouvé du côté de Longeville, à proximité d'un club de kayak, l'endroit où il avait arrêté son train

Source officielle