Echappé, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme B..., conseiller, les observations de la SCP Zribi et Texier, avocat de la commune de Lamothe-Montravel, de la SCP Célice

manoeuvre-massicotier" ; que, le 27 mars 1990, alors qu'il utilisait un massicot pour débiter un rouleau de carton ondulé, l'intéressé a placé, sur le cardon, un marteau dont la tête est entrée en contact avec la lame

X... a donné en location-gérance à la société Lanata Balagne matériaux (la société LBM) un fonds de commerce de négoce de matériaux de construction ; qu'assignée par M.

Lageat, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 3], pris en qualité de liquidateur de la société Le Marché, défenderesses à la cassation.

X..., président du conseil d'administration de la société De Lama, a concédé à celle-ci l'exploitation de brevets d'invention dont il est le propriétaire, moyennant le paiement de redevances ; que la cour

par la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (la SMABTP), a été chargée par le syndicat des copropriétaires de la Résidence Clos Saint-Martin (le syndicat) de remplacer les lames

piscine et de sa plage périphérique, qui a ont été réceptionnées le 30 juin 2001 ; que Mme I... a vendu son pavillon avec piscine à M. et Mme G..., qui, ayant constaté un phénomène de pourrissement des lames

Y..., s'est blessé aux doigts en voulant dégager de l'herbe coincée sous la lame de la tondeuse appartenant à ce dernier ; que M. X... a assigné M.

cassation a délibéré sur ce moyen, après débats à l'audience publique du 11 juin 2024 où étaient présentes Mme Champalaune, président, Mme Auroy, conseiller doyen, Mme Lion, conseiller rapporteur, et Mme Layemar

[X] [A], en qualité de mandataire judiciaire de la société Milee, 5°/ la société [P] [C] & A Lageat, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 3], prise en personne de M.

[J] [U], en qualité de mandataire judiciaire de la société Milee, 5°/ la société [H] [T] & A Lageat, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 4], prise en la personne de M.

[V] [P], en qualité de mandataire judiciaire de la société Milee, 5°/ la société [T] [H] & A Lageat, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 5], prise en la personne de M.

[S] [V], en qualité de mandataire judiciaire de la société Milee, 5°/ la société [F] [X] & A Lageat, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 5], prise en la personne de M.

[X] [A], en qualité de mandataire judiciaire de la société Milee, 5°/ la société [Y] [R] & A Lageat, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 5], prise en la personne de M.

[J] a recherché la responsabilité civile du conseil de l'ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation ainsi que de la société Potier de La Varde, Buk Lament et Robillot, devenue Buk Lament-Robillot

X... fait grief à larrêt d'avoir indiqué que Mme Poulin, greffier, a assisté au délibéré des magistrats alors, selon le moyen, que seuls les magistrats peuvent délibérer de l'affaire, à l'exclusion de

[T], [I] et Mme [Q] ont signé un contrat dénommé règlement de participants avec la société Adventure Line productions (ALP) aux fins de participer à une émission Koh Lanta saison 2010, au Vietnam ; que

de fixation des lames de bois dénommé Clipjuan et d'un procédé de montage des lames de bois appelé Easywex.