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92 résultats pour « Lechler »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300157

Cassation

1 mars 2023

1 mars 2023

[D] et portant sur une parcelle de terre aujourd'hui cadastrée C [Cadastre 1] pour 1 217 m2, commune de Lecchi de Porto Vecchi (Corse du sud) au lieu-dit [Localité 5] ou [Localité 9] ; Alors que la

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CC

soc

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ECLI:FR:CCASS:2015:SO02010

Cassation

8 décembre 2015

8 décembre 2015

dont il a fait l'objet et les remarques particulièrement déplacées que vous lui faisiez en lui demandant, par exemple, après qu'il ait eu une entrevue avec le Délégué Général, s'il avait « bien fait le lèche

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201395

Cassation

7 juillet 2011

7 juillet 2011

notamment la SA groupe Lactalis, le tribunal de commerce avait arrêté les plans de cession de chacune des neuf sociétés en retenant l'offre conjointe des sociétés Glac, Paul Deschamps, Vitagermine et Grupo Leche

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201396

Cassation

7 juillet 2011

7 juillet 2011

notamment la SA groupe Lactalis, le tribunal de commerce avait arrêté les plans de cession de chacune des neuf sociétés en retenant l'offre conjointe des sociétés Glac, Paul Deschamps, Vitagermine et Grupo Leche

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201397

Cassation

7 juillet 2011

7 juillet 2011

notamment la SA groupe Lactalis, le tribunal de commerce avait arrêté les plans de cession de chacune des neuf sociétés en retenant l'offre conjointe des sociétés Glac, Paul Deschamps, Vitagermine et Grupo Leche

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201398

Cassation

7 juillet 2011

7 juillet 2011

notamment la SA groupe Lactalis, le tribunal de commerce avait arrêté les plans de cession de chacune des neuf sociétés en retenant l'offre conjointe des sociétés Glac, Paul Deschamps, Vitagermine et Grupo Leche

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR07540

Cassation

13 janvier 2015

13 janvier 2015

pêche, n'est pas sérieusement remise en cause ; que M. serge C..., président du SICTOM, en 2001 parle « de 240 000 mètres cubes de déchets accumulés en plein air sans aucune protection qui étaient léchés

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soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10012

Cassation

5 janvier 2022

5 janvier 2022

[A] en l'insultant de « lèche-merde » « à la bonne de la direction », et ce devant l'ensemble des collaborateurs présents au réfectoire » (pièce 10 de l'employeur) ; que le salarié ne conteste ni les faits

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02270

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

insultée, lui-même l'a caressée sur les fesses et les seins, enfin il se rappelle des faits commis dans la chambre de la grand-mère ajoutant qu'ils lui ont mis du Nutella sur la poitrine et lui ont léché

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301358

Cassation

17 novembre 2010

17 novembre 2010

hydraulique par exemple) renfermant un faible pourcentage (de 5 à 15 %) de HCBD pur ; - la nappe aurait été polluée par effet de lessivage des sols ou par migration de la nappe phréatique qui aurait « léché

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100086

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

(une facture de fuel du 31 Mars 2006 étant cependant au nom de Françoise X... décédée [...]                , des pierres à lécher pour bovins étant facturées aussi en Juillet 2006 au de cujus, ou encore

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300557

Cassation

6 juillet 2022

6 juillet 2022

n'est davantage établi, la seule pièce produite à ce sujet étant la pièce n°21 , constituée par une attestation de sa part du 20 janvier 2015 dans laquelle il affirme que son chien a peut-être humé ou léché

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