TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 2 février 2012), qu'en 2004-2005, la société civile immobilière Magali

B..., contre l'arrêt rendu le 31 août 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 9), dans le litige l'opposant à Mme Magali Z..., domiciliée [...]                                      , défenderesse

le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° R 21-15.830 contre l'arrêt rendu le 15 avril 2021 par la cour d'appel de Rouen (chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant à la société Magidis

Franck B... et de Mme Magali Y... et comporte deux signatures ; que ces pièces établissent que Mme Magali Y... était co-titulaire du certificat d'immatriculation du véhicule, lequel ne constitue pas un

PREMIER MOYEN DE CASSATION : Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté la demande de sursis à statuer formé par les appelants, ensemble attribué le bail du 31 mars 1998 à Madame Magali X... née

A... et ses filles Laurence et Magali, ont signé, le 8 mars 1988 les statuts d'une société civile immobilière "Des Cèdres" qu'ils envisageaient de former mais qui n'a jamais été immatriculée ; que,

copropriétaires à compter de ce même jour et relevé que cette délibération n'avait pas fait l'objet d'une publication au registre du commerce et des sociétés, qu'aucune pièce ne justifiait que Mmes Magali

Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 17 juin 2008, la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat à cette Cour, a déclaré au nom de Mme Catherine X..., épouse Y..., de Mme Magali

Y..., Mme X... qui était alors enceinte, fut blessée, que son accouchement dut aussitôt être provoqué par voie de césarienne, que l'enfant Magali naquit, atteinte d'une invalidité de 100 %, que la responsabilité

Lupi, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Pinochet, les observations de Me Roué-Villeneuve, avocat de Mme X... et de la société Hôtel Magali, de la SCP

Y..., qui en tant que personne privée, agent immobilier, s'était vu opposer un refus de vendre (l'hôtel Magali), en tant que président du tribunal de commerce chargé d'un travail d'intérêt collectif et

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné le notaire et son assureur à payer à Madame Magali A...

[V], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° T 24-15.752 contre l'arrêt rendu le 10 avril 2024 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Piscines Magiline

BRANCHES : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE DEMOISELLE C B..., QUI AVAIT DEJA EU UN FILS NATUREL UNE ANNEE AUPARAVANT, A MIS AU MONDE, LE 10 FEVRIER 1976, UNE FILLE, PRENOMMEE MAGALI

cassation de deux arrêts rendus les 12 janvier 1987 et le 29 juin 1987, par la cour d'appel de Toulouse, au profit : 1°/ de Monsieur Jean-Louis Y..., pris en sa qualité de représentant de sa fille Magali

d'avoir à La Ferté-Macé, et dans le département de l'Orne, entre août 1979 et 1983, en tout cas sur le territoire national et depuis temps non couvert par la prescription, commis sur la personne de Magali

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré irrecevable l'opposition formée par Madame Magali Z... à l'encontre de l'arrêt de la Cour d'appel de NIMES du 31 mai 2005 ; AUX MOTIFS QU'il résulte

, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joints les pourvois n° A 13-26.456 et n° F 14-17.679 ; Vu l'article 978, alinéa 1er du code de procédure civile ; Attendu que Mme Magali