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2 403 résultats pour « Marcelle PLA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137228acd580146773fe354

Cassation

5 octobre 1995

5 octobre 1995

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Boubli, conseiller rapporteur, MM. Carmet, Brissier, conseillers, Mme Girard-Thuilier, conseiller référendaire, M.

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

PLANEIX, Marie-Jeanne, Marcelle, GPMD

SIREN 326059912Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

Cession sous acte authentique en date du 03/01/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 11b Place du Général de Gaulle 29900 Concarneau, Adresse du nouveau propriétaire: 23b Rue Malakoff 29900 Concarneau

04/02/2025

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Immatriculations

CAFE DE LA PLACE, BRILHAULT, Christiane, Marcelle

SIREN 980997027Greffe du Tribunal de Commerce du Mans

12/12/2023

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Radiations

BOUCHERIE ROUSSEAU PHILIPPE, PLAULT, Marie-Noëlle, Fernande, Marcelle, ROUSSEAU

SIREN 812520625Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

22/03/2022

Voir →

Créations

PLATON, Marylène, Alberte, Marcelle, Huguette, CARRARA

SIREN 892782483GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

03/03/2021

Voir →

Radiations

Au plaisir des senteurs, DORNBERG, Marcelle

SIREN 829153139GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

03/12/2019

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CC

cr

61372620cd58014677423279

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

épouse C... , Eugène XS... , Pierre XT... , Marie XE... , Philippe XE... , Marcel XU... , Marc V... , la société Sef scierie Deume, Donato XV... , la société La ferme de Dovezet

Source officielle
CC

civ3

613722d7cd58014677402231

Cassation

7 octobre 1997

7 octobre 1997

Marcel Z..., 2°/ de Mme Alberte X..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., 3°/ de M.

Source officielle
CC

comm

6137224dcd580146773fbdb2

Cassation

2 novembre 1994

2 novembre 1994

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie générale de banque Citibank, dont le siège est à Paris La Défense (Hauts-de-Seine), 2, place

Source officielle
CC

soc

6137227fcd580146773fdb60

Cassation

15 juin 1995

15 juin 1995

Mans (Sarthe), représentée par son directeur en exercice, en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1993 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre A), au profit : 1 / de la société anonyme Mancelle

Source officielle
CC

cr

6137257ccd5801467741e29c

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

Marcel, - X...

Source officielle
CC

cr

613725bccd58014677420267

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

Marcel, - Z... Paulette, veuve H..., - F... Bernadette, épouse M..., - D... Henri, - I... Maurice, - C... René, - F... Monique, épouse B..., - E... Claude, - K...

Source officielle
CC

cr

6079a8649ba5988459c4d163

Cassation

31 mars 2004

31 mars 2004

Marcel, - Z... de A... Laurent, - DE B... de C... Frédéric, - D... de E... Olivier, - F... Daniel, - G... Christian, - H...

Source officielle
CC

cr

6137259bcd5801467741f27d

Cassation

24 avril 1997

24 avril 1997

Marcel, prévenu, - LA SOCIETE LES JARDINS DE LA BEAUTE, solidairement responsable, contre l'arrêt n° 1689 de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 21 mars 1995, qui, pour infractions

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2005:CR06946

Cassation

14 décembre 2005

14 décembre 2005

Y..., chef du magasin LIDL de Dieulouard, ont refusé le billet de 500 euros présenté par la cliente, Marcelle Z..., en paiement de ses achats ; qu'il a expliqué qu'en sa qualité de responsable dudit magasin

Source officielle
CC

cr

és minoritaires de la société Leroy a été engagéec/Marcelle X

61372638cd58014677423df9

Cassation

24 septembre 2003

24 septembre 2003

"aux motifs que deux droits de communication ont été exercés auprès du tribunal de grande instance de Dijon concernant une procédure diligentée à l'encontre de la société Leroy et sa dirigeante, Marcelle

Source officielle
CC

soc

6079b1bf9ba5988459c53308

Cassation

23 avril 2003

23 avril 2003

X... était jusque-là assujetti à la Convention collective nationale des industries alimentaires prévoyant, de manière plus favorable au salarié, une mise à la retraite à l'âge de 65 ans, la cour d'appel

Source officielle
CC

civ3

6137235bcd58014677408b23

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

Marcel B..., 2 / Mme B..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 août 1996 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre, section A), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

civ3

61372156cd580146773f2eb8

Cassation

12 décembre 1990

12 décembre 1990

Marcel, Abel X..., demeurant au lieu-dit Les Maris à Montvendre, Chabeuil (Drôme), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
CC

cr

6079a8c09ba5988459c4ecac

Cassation

8 octobre 2002

8 octobre 2002

l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 22 juin 2001, qui l'a débouté de ses demandes et mis hors de cause le civilement responsable, après relaxe de Jacques Y... et de Marcel

Source officielle
CC

civ3

613721a7cd580146773f5a9a

Cassation

12 février 1992

12 février 1992

Roger, Marcel, Gérard Z..., demeurant ... (Pas-de-Calais), 2°/ Mme Suzanne, Marie, Madeleine X..., son épouse, demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

6137217bcd580146773f424f

Cassation

6 mars 1991

6 mars 1991

Marcelli, avocat général ; Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Giannotti, les observations de Me Choucroy, avocat de Mme A..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

613725b6cd5801467741ff53

Cassation

22 mai 1997

22 mai 1997

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 29 septembre 1995, qui a condamné le premier, pour prêt illicite de main d'oeuvre, infraction à la législation sur

Source officielle
CC

cr

61372630cd58014677423a3b

Cassation

6 mai 2002

6 mai 2002

Marcel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 12 décembre 2001, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de falsifications de denrées alimentaires

Source officielle
CC

comm

6079d3f19ba5988459c59e41

Cassation

3 juin 2003

3 juin 2003

Marcel X... , actionnaire minoritaire, venant pour partie aux droits de son frère M.

Source officielle