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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

6137229acd580146773fefca

Cassation

16 janvier 1996

16 janvier 1996

Gérard X..., demeurant Lieudit "Anunziata", Lotissement Oliveraie, 20214 Calenzana, en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1993 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit : 1 / de

Source officielle
CC

soc

613722fecd58014677404261

Cassation

29 octobre 1997

29 octobre 1997

formé par la Banque franco-yougoslave, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 juillet 1995 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section B), au profit de Mme Olivera

Source officielle
CC

civ2

613720e0cd580146773ef24b

Cassation

1 février 1989

1 février 1989

Slimane, demeurant HLM l'Olivaie à Breil-sur-Roya (Alpes-Maritimes), en cassation d'un jugement rendu le 28 juillet 1988 par le tribunal d'instance de Nice, au profit de Monsieur X...

Source officielle
CC

civ2

613720e2cd580146773ef335

Cassation

1 février 1989

1 février 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Mohamed X..., demeurant HLM l'Olivaie à Breil-sur-Roya (Alpes-Maritimes

Source officielle
CC

civ2

613720e2cd580146773ef336

Cassation

1 février 1989

1 février 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur KADDOURI X..., demeurant HLM l'Olivaie à Breil-sur-Roya (Alpes-Maritimes

Source officielle
CC

civ2

613720e2cd580146773ef337

Cassation

1 février 1989

1 février 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Mohamed X..., demeurant HLM l'Olivaie à Breil-sur-Roya (Alpes-Maritimes

Source officielle
CC

civ3

6137217fcd580146773f443a

Cassation

20 février 1991

20 février 1991

à Bordeaux (Gironde), pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société Olivar dont le siège social est ...

Source officielle
CC

cr

613724fccd5801467741a028

Cassation

16 février 1988

16 février 1988

A 80 % du basané, du crépu, de l'olivâtre, des maghrébins comme ont dit aujourd'hui... les bougnouls que nous laissons entrer chez nous, ne deviendront pas français.

Source officielle
CC

civ2

613721d8cd580146773f8014

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

Norbert O..., demeurant à Cambia (Haute-Corse), 258/ de Mme Marie-Jeanne Q..., veuve XW..., demeurant l'Oliveraie, bâtiment ... (Bouches-du-Rhône), 268/ de M.

Source officielle
CC

soc

61372145cd580146773f26b7

Cassation

3 avril 1990

3 avril 1990

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Claude Z..., demeurant à Sollies Pont (Var), l'Olivade, chemin des Guiols, La Farlède, en cassation

Source officielle
CC

civ1

61372198cd580146773f5142

Cassation

22 octobre 1991

22 octobre 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique X..., demeurant à Saint-Laurent du Var (Var), l'Olivaie D, ..

Source officielle
CC

civ2

6137208dcd580146773eb827

Cassation

19 juillet 1989

19 juillet 1989

Xavier, demeurant à Ponte Leccia (Corse) Pont de Castirla ; 2°) Monsieur ALBERTINI Gilles X..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône) ..., bâtiment C 3 ; 3°) Monsieur OLIVA Z..., demeurant à Bastia

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. D

613720becd580146773ee07e

Cassation

4 mai 1988

4 mai 1988

SERVICE, dont le siège social est zone industrielle Cantone, à Calvi (Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1986 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de Monsieur OLIVA

Source officielle
CC

cr

6079a8089ba5988459c4ba53

Cassation

25 octobre 1977

25 octobre 1977

(OLIVA) ; 7° Y... (OLINDA) ; 8° Y...

Source officielle
CC

soc

6079b1ab9ba5988459c5301f

Cassation

9 octobre 2001

9 octobre 2001

Oliva X... a été engagé, le 15 janvier 1959, par la Banco de la Nation Argentina ; qu'en 1973, il a été envoyé en France, désigné en qualité de représentant de cet établissement bancaire, puis nommé en

Source officielle
CC

civ2

6137210ecd580146773f09de

Cassation

19 juillet 1989

19 juillet 1989

Antoine, demeurant à Appietto (Corse), 3°/ de Madame OLIVA épouse X..., demeurant à Appietto (Corse), 4°/ de Monsieur CAMARA I..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., 5°/ de Monsieur

Source officielle
CC

civ2

613720cacd580146773ee668

Cassation

2 décembre 1987

2 décembre 1987

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Oliva, Armande D..., veuve C..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de

Source officielle
CC

civ2

613721c8cd580146773f7403

Cassation

1 juin 1992

1 juin 1992

Haute-Savoie), ..., 4°/ la société de droit portugais Lotus, Sociedade industrial de camisarias Bastos et Irmao (société Lotus), dont le siège est à 1800 Lisbonne (Portugal), rue Vila Sena, Lotec Olivais

Source officielle
CC

soc

61372333cd58014677406bb4

Cassation

24 novembre 1998

24 novembre 1998

Denis XS..., demeurant ... de L'olivert II, 06110 Le Cannet, 55 / de M. Georges XS..., demeurant ..., 56 / de M. Jean-Louis XS..., demeurant ..., 57 / de M.

Source officielle
CC

soc

613720f3cd580146773efba3

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

Gaston, demeurant Résidence l'Olivaie, Chemin des Rascas à Saint-Laurent du Var (Alpes-maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1986 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17ème chambre sociale

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OLIVARD, Baptiste, Jean-Michel

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SIREN 804089399GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

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05/09/2014

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OLIVARD, Huguette, Marie-Odette, PATIER

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05/09/2014

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