[D] [K], domicilié [Adresse 6], [Localité 4], 2°/ la société Edouard Rastoin, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], ont formé un pourvoi le 21 juin 2022 contre l'arrêt

(RAOUL) ET L'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR PUBLIC DU CHEF D'INFRACTION AUX ARTICLES 44 ET 104 DU LIVRE 1ER DU CODE DU TRAVAIL.

Raoul X..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1990 par la cour d'appel de Reims (chambre des mineurs), au profit M. le procureur général, près la cour d'appel de Reims, défendeur à la cassation

X..., notaire associé, Raoul Y... a vendu à Mme Z..., fille de sa compagne, sa maison d'habitation et deux parcelles en pré et terre situés à Luxe (Charente) moyennant le prix de 30 489,80 dont la moitié

Raoul Z..., leur père, 2 / M. Adrien, Gauthier Z..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 3 / M.

Raoul Y..., demeurant La Pinède Saint-Georges, bât.

Nasser et Rassool A...

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE DAME X..., PROPRIETAIRE D'UNE EXPLOITATION AGRICOLE LOUEE AUX FRERES HENRI ET RAOUL Y..., FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR REJETE SA DEMANDE EN RESILIATION

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur RAMTOHUL Y... demeurant ...

Raoul, contre un arrêt de la cour d'appel de Rouen, chambre correctionnelle, en date du 6 mars 1986, qui, après avoir rejeté l'exception de nullité de la procédure par lui soulevée, l'a condamné, pour

CB Amsterdam ZO Hogehilweg 15 (Pays-Bas), 4°) la société Général Cocoa Compagny Holland BV, dont le siège est Havengebouw de Ruyterdake 7 1013 aa Amsterdam (Pays-Bas), 5°) la société Commerciale Raoul

CB Amsterdam ZO Hogehilweg 15 (Pays-Bas), 4°) la société Général Cocoa Compagny Holland BV, dont le siège est Havengebouw de Ruyterdake 7 1013 aa Amsterdam (Pays-Bas), 5°) la société Commerciale Raoul

Raoul Sudre, de la société en nom collectif Aspen park et de la société civile immobilière Colorado, 2°/ de M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Agnès X..., fille unique de Raoul X... et de Solange Y..., épouse X..., a épousé

X..., de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la Fondation Raoul Follereau, l'avis de M.

juillet 1966, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé le jugement déféré condamnant Antoine C... à payer à Cheikh Raffoul

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE DAME DE Y..., VEUVE X..., AYANT ASSIGNE DEVANT LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA SEINE RAOUL DE Y..., LA SOCIETE BRASSERIE LORRAINE ET LA SOCIETE LES GLACIERES MODERNES A

Raoul A..., salarié de la société Clecim, a été mortellement blessé par un cylindre, qui, en cours de manutention, a glissé sur ses cales et est venu le coincer contre un autre cylindre ; Attendu que

Raoul, contre l'arrêt de la cour d'appel de Besançon, chambre correctionnelle, en date du 12 janvier 1989, qui, pour banqueroute par détournement d'actif et défaut de comptabilité, l'a condamné à 3 mois

.., née Marie-Thérèse X..., demeurant ensemble Maison Guillon, Pouillon (Landes), en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1988 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit de Monsieur Raoul