CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

100 résultats pour « Rimbert »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300033

Cassation

25 janvier 2018

25 janvier 2018

C'est principalement pour la partie sud du talus qu'il se développera des éboulements réguliers du talus inférieur qui conduira à la disparition de la risberme intermédiaire, puis la poursuite de l'érosion

Source officielle

Page 5 sur 5

← Précédent
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR07592

Cassation

8 janvier 2013

8 janvier 2013

meurtre, et placé en détention provisoire, a, par déclaration au greffe de la maison d'arrêt en date du 14 juin 2012, désigné comme avocat Me Naserzadeh, en remplacement de ses précédents conseils, Me Ripert

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR07591

Cassation

8 janvier 2013

8 janvier 2013

meurtre, et placé en détention provisoire, a, par déclaration au greffe de la maison d'arrêt en date du 14 juin 2012, désigné comme avocat Me Naserzadeh, en remplacement de ses précédents conseils, Me Ripert

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01142

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Z... tels que "les délégués ne servent à rien", "des fainéants, des cons'' ; que sont versées aux débats d'autres attestations de salariés (Mrs Rimbert, Benoit, Leva...) dont il ressort que depuis les

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301139

Cassation

7 octobre 2009

7 octobre 2009

d'oeuvre (SDR INGÉNIERIE) n'ayant pas fait procéder aux contrôles qui étaient indispensables, après réalisation des travaux de 1991 (sondages sur le talus à partir de la plate-forme supérieure et de la risberme

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300567

Cassation

20 mai 2015

20 mai 2015

débouté M. et Mme X... de l'ensemble de leurs demandes ; Aux motifs que « sur la caducité du compromis, la SAFER, qui a été informée de la déclaration d'intention d'aliéner par l'étude de Maître Lagnel-Ripert

Source officielle
CC

comm

613722d3cd58014677401f41

Cassation

11 février 1997

11 février 1997

Michel C..., demeurant Rippert de Prignon, Saint-Marc Jaumegarde, 13100 Aix-en-Provence, 2°/ la Compagnie fiduciaire de l'Est lyonnais, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301140

Cassation

7 octobre 2009

7 octobre 2009

d'oeuvre (SDR INGÉNIERIE) n'ayant pas fait procéder aux contrôles qui étaient indispensables, après réalisation des travaux de 1991 (sondages sur le talus à partir de la plate-forme supérieure et de la risberme

Source officielle
CC

comm

613720d4cd580146773eec0c

Cassation

7 mars 1989

7 mars 1989

Saint-Cyprien-Village (Pyrénées-Orientales), ..., 5°) Monsieur Claude ZC..., demeurant à Cognac (Charente), route de Merpins - Chateaubernard, 6°) Monsieur Christian YK..., demeurant ..., 7°) Monsieur Rigobert

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301517

Cassation

13 décembre 2011

13 décembre 2011

ce rapport celui de la société 3G paraissent sommaires en ce qu'il était envisagé plusieurs solutions concernant les terrassements : remblaiement avec respect de certaines règles, mise en place de risbernes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00929

Cassation

12 mai 2009

12 mai 2009

Ripert, ès qualités PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que le licenciement de Monsieur X... ne reposait pas sur une faute grave et d'AVOIR, en conséquence, condamné

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100579

Cassation

6 octobre 2021

6 octobre 2021

d'authenticité ni véritable estimation financière, qu'il ne peut être tenu compte de la valeur d'assurance indiquée au contrat estimée sur les déclarations de la déposante pour un tableau de Jusepe de Ribera

Source officielle
CC

soc

613721cccd580146773f777f

Cassation

30 mars 1993

30 mars 1993

Antoine BC..., demeurant à Marseille (9e) (Bouches-du-Rhône), 2 A, campagne Ripert, Sainte-Marguerite, 868/ de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100187

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

Pour une fois, solidaires ne riment pas avec solitaire. V... L..., agrégée, écrivaine, patronne éphémère de la rue de Valois, et S...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201316

Cassation

24 octobre 2019

24 octobre 2019

préexistant, qui n'a pas été renforcé, la dégradation des maçonneries, malgré un ragréage en 2007 qui a été simplifiée et une présence envahissante de la végétation, arbre et souches, qui ont bouché la risberme

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300530

Cassation

11 mai 2011

11 mai 2011

SNC PORT CERGY AMENAGEMENT à exécuter en qualité de maître d'ouvrage, à leurs seuls frais et risques et sous leur exclusive responsabilité, les travaux de rectification des berges, de réparation des risbermes

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00298

Cassation

8 mars 2017

8 mars 2017

leur incombant que le jour de la notification du redressement fiscal du 17 octobre 1997, mais qu'en tant que seuls associe s de la SNC CO INVESTMENTS, ils e taient des marchands de biens expe rimente

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00508

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

de pétanque, de volley, tables de ping-pong), ateliers destinés aux enfants, organisation d'animations (tournois de pétanque, de jeux de société, des grandes journées « Jeux Indigo », soirées « où riment

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101388

Cassation

7 décembre 2016

7 décembre 2016

des relations entre des sociétés, personnes morales distinctes de la mère et de sa fille [O] ; que tel est le cas de la facture de la SARL [N] à la société DIVA du 30 septembre 2005, ou de la société Ripiert

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100742

Cassation

11 juillet 2018

11 juillet 2018

CREDIT GENERAL les certificats de radiation desdites inscriptions dès que possible" ; qu'il en résulte qu'aux termes de l'acte authentique, le notaire a bien attiré l'attention des parties et notai riment

Source officielle