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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ3
61372164cd580146773f35d6
24 octobre 1990
24 octobre 1990
Marcelli, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Deville, les observations de Me Ryziger, avocat des époux X..., de Me Goutet, avocat de M.
Source officielleciv3
61372150cd580146773f2be0
9 janvier 1991
9 janvier 1991
Mourier, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Aydalot, les observations de Me Ryziger, avocat des consorts Y..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.
Source officiellecr
61372528cd5801467741b711
17 avril 1989
17 avril 1989
audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-sept avril mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HECQUARD, les observations de Me RYZIGER
Source officiellecr
61372610cd58014677422b25
22 février 2000
22 février 2000
tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux février deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller ANZANI, les observations de la société civile professionnelle RYZIGER
Source officiellecr
61372579cd5801467741e0b8
7 janvier 1997
7 janvier 1997
Justice à PARIS, le sept janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de la société civile professionnelle RYZIGER
Source officiellesoc
6137218ccd580146773f4b24
3 octobre 1991
3 octobre 1991
la Marne et des Ardennes, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Lesire, les observations de Me Ryziger
Source officiellecr
613725b3cd5801467741fde6
14 janvier 1997
14 janvier 1997
le quatorze janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES, les observations de la société civile professionnelle RYZIGER
Source officielleciv3
613720f0cd580146773efa97
26 avril 1989
26 avril 1989
Sodini, avocat général ; Mme Prax, greffier de chambre Sur le rapport de M. le conseiller Douvreleur, les observations de Me Ryziger, avocat des consorts E..., de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet,
Source officielleciv3
61372118cd580146773f0f0a
29 novembre 1989
29 novembre 1989
Dufour, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Deville, les observations de Me Ryziger, avocat du District Urbain de l'agglomération Saint-Loise, les conclusions
Source officielleciv3
613720d3cd580146773eeb1d
23 novembre 1988
23 novembre 1988
Marcelli, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Gautier, les observations de Me Ryziger, avocat de M.
Source officielleciv3
61372131cd580146773f1be2
11 juillet 1990
11 juillet 1990
Marcelli, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyre, les observations de Me Choucroy, avocat de Mme Y..., de Me Ryziger, avocat de M. de X..., les conclusions
Source officielleciv3
613720b6cd580146773edc28
12 juillet 1988
12 juillet 1988
Y..., de Me Ryziger, avocat des consort X..., les conclusions de Mme Ezratty, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'en
Source officielleciv3
613721afcd580146773f6160
31 mars 1992
31 mars 1992
Z..., de Me Ryziger, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
613721b2cd580146773f63c3
14 janvier 1992
14 janvier 1992
Angé, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chemin, les observations de Me Ryziger, avocat de M. Z..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.
Source officiellecr
61372674cd58014677425afb
9 février 2000
9 février 2000
au Palais de Justice à PARIS, le neuf février deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de la société civile professionnelle RYZIGER
Source officiellecr
61372679cd58014677425d74
21 novembre 1988
21 novembre 1988
publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt et un novembre mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GONDRE, les observations de Me RYZIGER
Source officielleciv2
607940bb9ba5988459c3d8d9
17 mars 1965
17 mars 1965
LEPANY ET RYZIGER. A RAPPROCHER : 10 MAI 1963, BULL. II, N° 361 (2°), P. 268. 21 MAI 1963, BULL. 1963, IV, N° 426 (2°), P. 349.
Source officielleciv1
607940bb9ba5988459c3d936
29 mars 1965
29 mars 1965
RAVEL ET RYZIGER. A RAPPROCHER : 14 NOVEMBRE 1960, BULL. 1960, I, NO 495, P. 404.
Source officielleciv3
607940c29ba5988459c3e0c6
20 avril 1966
20 avril 1966
C/ COMMUNE DE CESSON-SEVIGNE PRESIDENT : M DE MONTERA - RAPPORTEUR : M DEVISE - AVOCAT GENERAL : M PAUCOT - AVOCATS : MM RYZIGER ET NICOLAS
Source officielleciv3
607940c59ba5988459c3e4a0
7 octobre 1966
7 octobre 1966
C/ COMMUNE DE FEYZIN PRESIDENT : M DE MONTERA - RAPPORTEUR : M BEL - AVOCAT GENERAL : M PAUCOT - AVOCATS : MM RYZIGER ET BORE
Source officiellePage 5 sur 156