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96 résultats pour « Smial »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

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EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00130

Cassation

28 janvier 2015

28 janvier 2015

du docteur L... du 24 août et du 07 septembre 2009 n'évoquent plus de lien entre le syndrome anxio-dépressif et un éventuel harcèlement moral au travail ; la copie du dossier médical produite par la SMIA

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19/07/2022

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02373

Cassation

9 décembre 2010

9 décembre 2010

n° 96, 97, 99, 100) rappelant les coordonnées de la société SPFA et désignant les " interlocuteurs " en son sein comme étant " Smail et Joseph au n° + 33 (0) ..." ainsi que l'adresse électronique spfa2

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00800

Cassation

23 juin 2021

23 juin 2021

dotée d'aucune fonction opérationnelle ; que sa filiale Sodica est spécialisée dans les opérations de fusions acquisitions et d'ingénierie financière et boursière de taille moyenne (mid-caps) et petite (small-caps

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soc

61372344cd580146774078b2

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

Smail G..., demeurant ..., 123 / de M. Khier XM..., demeurant ..., 124 / de M. Henri-Claude AR..., demeurant ..., 125 / de M. Jean BW..., demeurant ..., 126 / de M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00747

Cassation

17 avril 2013

17 avril 2013

X..., celui-ci ayant répondu que l'indemnité proposée était destinée aux « petites gens » (« small people ») et qu'il demandait 8 millions de francs pour quitter la société ; - mail adressé à Jean-Pierre

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soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00395

Cassation

4 mars 2015

4 mars 2015

une lettre du 9 juillet 2008 signée par le président du Centre Georges Pompidou, Alain A..., aux termes de laquelle il lui avait demandé de collaborer étroitement avec un cabinet extérieur, le cabinet Smile

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100113

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

particuliers ou des revendeurs professionnels, ce qui ne permet pas d'établir la responsabilité de la société Puzzle dans ces reventes ; qu'il en est de même de la facture émise par la société britannique Small

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11116

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

J..., qui en qualité de responsable du Trading small et Mid cops d'août 2007 à septembre 2013 travaillait en relation étroite et quotidienne avec l'équipe des sales traders, témoigne de la grande implication

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comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00374

Cassation

12 avril 2016

12 avril 2016

que les autres offres du marché sont substituables à l'offre RS ou que l'offre RS et le caractère interruptible de son abonnement ne présentent aucun intérêt ; que la société SFR se livre à un test « Small

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10237

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

Y..., médecin SMIA, à charge contre S... V... au motif de harcèlement moral.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00423

Cassation

7 mai 2019

7 mai 2019

exposés sur les sites internet ou le catalogue de la marque « US Polo ASSN », ainsi que sur des étiquettes autocollantes ou amovibles qui toutes mentionnent cette dernière ; qu'associé aux termes « small

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comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00322

Cassation

10 avril 2019

10 avril 2019

MULTIGESTION ACTIONS, UBS GLOBAL ALLOCATION, FIDELITY EUROPEAN GROWTH FUND, UBS OPPORTUNITY, - 07/11/05 : EMTN JADE 5, FIDELITY EUROPEAN GROWTH FUND, UBS OPPORTUNITY, UBS KEE SELECTION SICAV, SHRODER ISF SMALLER

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comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00441

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

Après avoir, ensuite, écarté les moyens de la société Orange contestant la validité de l'expertise ayant mis en œuvre le test dit « du monopoleur hypothétique » ou « SSNIP » pour « Small but significant

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soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00651

Cassation

9 avril 2015

9 avril 2015

plus d'un an, un des postes ci-dessous et ayant un potentiel validé par le manager et le DRH d'occuper un poste « SG 12 » à court terme : Chef de projet (gérant de projet large ou medium ou plusieurs small

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soc

613723cfcd5801467740e7b3

Cassation

5 décembre 2001

5 décembre 2001

Henri Smail AC..., demeurant 65100 Lourdes, 339 / de M. Antoine GO..., demeurant 65400 Argelès Gazost, 340 / de Mme veuve Marthe GP..., demeurant 65400 Ouzous, venant aux droits de son mari M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10249

Cassation

13 mars 2019

13 mars 2019

N... sera en charge des relations avec les investisseurs institutionnels dans le cadre des levées de Fonds sur nos trois véhicules d'investissement (Small caps, Mid caps et Immobilier), et plus généralement

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