société Omnium conseil, désormais Stellium, ont manoeuvré pour écarter Madidina gestion de sa participation au programme de commercialisation de la résidence Calliandra, et la remplacer par la société Terra

passants et clients de l'officine, et collé des stickers sur les cartes Vitale de certains d'entre eux, manifestant leur souhait de ne plus se voir proposer de produits pharmaceutiques de la marque Teva

le 16 janvier 2013, la société BG a été victime d'un incendie qui a endommagé une ligne de fabrication de gâteaux ; qu'afin d'évaluer les préjudices indemnisables, la société Axa a désigné le cabinet Texa

sous la désignation apparaissant sur la demande d'octroi d'une restitution ne remplirait pas les exigences de qualité prévues par ledit article ; que la cour d'appel a relevé que selon le rapport TEXA

Par jugement du 25 octobre 2016, le tribunal de district du comté de Dallas (Texas), saisi par la société Jani-King, a notamment condamné la société Falco et, solidairement, MM.

[T] aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Teva et de M.

actions, dont le siège est [...] , défenderesse à la cassation ; EN PRESENCE : - 1°/ de la société Agence du Golfe, société à responsabilité limitée, - 2°/ de l'Union des syndicats du domaine Terra

apos;administration fiscale à procéder à des visites et des saisies dans des locaux et dépendances sis au [Localité 1] et à [Localité 2], susceptibles d'être occupés notamment par la société Cana Tera

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 12 mars 2020), la société Tekka, créée par M. et Mme [R], a été mise en redressement judiciaire le 10 mai 2012.

Y..., pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de cession de la société Tema, demeurant ..., 2°/ de la société Transports rapide Larbre, société anonyme, dont le siège est ..., 3°/

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 avril 2001), que la société China Tuhsu Yunnan tea

Selon l'arrêt attaqué (Papeete, 27 août 2020), du premier mariage de [T] [H] avec Mme [A] sont nés deux enfants, [C] et [E] [V] (les consorts [V]), adoptés le 9 mars 1953 au Texas (Etats-Unis) par le second

suivant : Met hors de cause, sur leur demandes les sociétés Paris Store et Racines ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 juin 2001), que la société China Tuhsu Yunnan tea

. ; qu'il précisait notamment dans un fax du 3 mars 1993 : nous procédons à une exportation sur Texa Tunis et ferons viser l'Eur 1 par les douanes françaises ; que Patrick Y... a signé le procès-verbal

représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre civile), au profit de la société London house tea

par le Cabinet Roux, expert d'assurance choisi par la SCI, l'autre par le directeur de l'agence du Cabinet Croué & Landaz, architecte, et d'un courriel adressé le 11 mai 2011 à la SCI par la société Texa

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 4 JUIN 2025 La société Terra

10.445 contre l'arrêt rendu le 12 septembre 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 6), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [I] [K] ([V] [A] [W]), domiciliée [Adresse 2], [Localité 4] - Texas

l'arrêt rendu le 18 décembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5-7), dans le litige les opposant : 1°/ au président de l'Autorité de la concurrence, domicilié [...] , 2°/ à la société Teva

annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 7 mai 2015), rendu sur renvoi après cassation (1re Civ., 6 novembre 2013, pourvoi n° 12-22.370), que la société Encore Medical, dont le siège est au Texas