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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
61372137cd580146773f1ef1
4 avril 1990
4 avril 1990
(Hautes-Pyrénées), agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de président actionnaire de la SCI TOURNAY SPORT et de président de la SOCIETE SPORTIVE TOURNAY SPORT, en cassation d'un arrêt rendu
Source officiellesoc
61372221cd580146773fa7c7
2 février 1994
2 février 1994
Y..., tourneur à son service depuis le 9 juillet 1990 et ayant démissionné le 19 février 1991, avec préavis jusqu'au 21 mars, un rappel de salaire et congés payés afférents pour la période du 7 au 21 mars
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01112
11 juin 2008
11 juin 2008
X... a été engagé le 3 mars 1969 en qualité de tourneur par la société Vogt et compagnie Tréfileries ; que cette société ayant été placée en redressement judiciaire, le juge commissaire a autorisé le licenciement
Source officiellesoc
61372487cd580146774163de
26 avril 2006
26 avril 2006
X... entré au service de la société Manoir Industries en septembre 1959 en qualité d'apprenti tourneur, passé tourneur 0P 1 au coefficient 179 a été promu 0P 2 au coefficient 190 en avril 1970 , échelon
Source officielleciv3
6137224ccd580146773fbd3e
31 janvier 1995
31 janvier 1995
Jean B..., demeurant Route de Tournon "Jacquet" à Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne), 2 / de Mme A... B..., née X...
Source officiellecr
61372653cd58014677424af9
24 novembre 2004
24 novembre 2004
et 591 du Code de procédure pénale ; "alors que le huis-clos ayant été décrété pour la durée des débats, le procès-verbal indique parfois pendant la durée de l'audience que celle-ci se tenait "toujours
Source officielleciv2
61372274cd580146773fd359
28 mars 1995
28 mars 1995
Trizay-les-Bonneval alors que, d'une part, elle a reçu le 25 janvier 1995 une convocation pour l'audience du lendemain et qu'elle a dû se faire représenter par son père et que, d'autre part, elle a toujours
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ECLI:FR:CCASS:2013:SO01143
25 juin 2013
25 juin 2013
de casting, la réalisation des portraits des candidats et le tournage sur le site (article 2.5 définitions) ; que le candidat s'engage également à être « disponible pendant toute la durée du tournage
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11040
16 octobre 2019
16 octobre 2019
O..., ayant accompagné un ami sur le tournage, atteste avoir rencontré W...
Source officiellecr
613725a1cd5801467741f5a6
24 septembre 1998
24 septembre 1998
motifs qu'il ne peut être reproché à une jeune fille de 19 ans de ne pas avoir envisagé que la crise de jalousie, qui n'était pas la première que lui faisait son amant de 12 ans plus âgé qu'elle, allait tourner
Source officiellesoc
6079b21a9ba5988459c55c86
21 juillet 1976
21 juillet 1976
ATTENDU QUE LES POURVOIS FORMES PAR ASTIC ET PAR LE SYNDICAT CFDT HA-CUI-TEX A TOURNON, SOUS LES NUMEROS 76 - 60 011, 76 - 60 012 ET 76 - 60 013 CRITIQUENT PAR LE MEME MOYEN LA DECISION RENDUE PAR LE TRIBUNAL
Source officiellesoc
61372320cd58014677405ca3
8 juillet 1998
8 juillet 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Voyages Tourneux, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
Source officiellesoc
61372299cd580146773fef0a
13 décembre 1995
13 décembre 1995
X... a conclu avec la société Elite travail temporaire un contrat de travail temporaire pour la période du 23 août 1990 au 27 juillet 1991, avec la qualification de tourneur, au profit de la société SKF
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00096
2 février 2017
2 février 2017
Par ailleurs, une très grande partie du restant de l'activité du GIE, en lien avec PGF et Partouche tournois, consistait à renseigner les clients sur l'organisation des tournois du Partouche
Source officiellesoc
6137218fcd580146773f4caa
28 novembre 1991
28 novembre 1991
Y..., engagé en 1983 en qualité de tourneur par M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C301171
19 novembre 2008
19 novembre 2008
X..., notaire, la société civile immobilière La Croix Saint Georges, aux droits de laquelle se trouve la société Gestion, investissements immobiliers et agricoles (la GIMA), a vendu à la commune de Tournan
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02515
16 décembre 2009
16 décembre 2009
X... et cinq autres techniciens ont été contactés par la société Farrudg Entertainment Worldwide, société de production cinématographique, pour participer au tournage d'un film intitulé "RTT", prévu durant
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6079a8949ba5988459c4e01b
29 novembre 1967
29 novembre 1967
AU MOTIF QUE LA MANOEUVRE FRAUDULEUSE REPROCHEE AU PREVENU ET CONSISTANT EN LA NON-SOUSCRIPTION DES DECLARATIONS PREVUES AUX ARTICLES 56A BIS ET 56B BIS DE L'ANNEXE IV CGI AVAIT ETE CONSOMMEE, NON A TOURNUS
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100399
24 avril 2013
24 avril 2013
; Que la cour retiendra et appliquera à chaque participant le temps de tournage quotidien calculé pour celui des participants qui a subi le temps de tournage le plus long chaque jour ; … que l'élimination
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300812
16 juin 2009
16 juin 2009
Y... et la SCI Tourreau aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne les consorts X...
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