sur Loire (Nièvre), ..., 3°/ Madame Elise E..., épouse B..., demeurant à La Charité sur Loire (Nièvre), Varennes Les Narcy, La Bijauderie, 4°/ Madame Lucienne E..., demeurant à La Charité sur Loire

le pourvoi ; Condamne M. et Mme X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande des époux X... et les condamne à payer au syndicat des copropriétaires le Frais Vallon

..] 2. conseiller de clientèle professionnelle ou agricole à [...] 3. conseiller de clientèle professionnelle ou agricole à [...] 4. conseiller de clientèle professionnelle en ligne sur le site de Varennes

K... sur la période litigieuse ; Et attendu qu'en se bornant à faire valoir que ses charges mensuelles moyennes s'élevaient à la somme de 1 659,93 euros pour un revenu mensuel moyen de 3 456 euros alors

Jean-Claude X..., demeurant ..., appartement 511, 58640 Varennes-Vauzelles, en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1992 par la cour d'appel de Bourges (Chambre sociale), au profit de la Société nationale

DONT IL CONSTATE QU'IL EST FONDE DE POUVOIRS ET DELEGATAIRE DE L'AUTORITE DU PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL POUR LA DIRECTION DU CHAI SIS A FREJUS, EN RAISON D'INFRACTIONS COMMISES DANS CE CHAI, QUI CONSTITUERAIENT

-à la maison médicale Val Frais à Septèmes-les-Vallons du 5 juillet au 30 octobre 1978 " ; " alors que le délit de blessures involontaires suppose l'existence et la constatation par les juges du fond

cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1995 par la cour d'appel de Colmar (3e chambre civile), au profit : 1°/ de la Banque régionale de l'Ain, dont le siège est ..., 2°/ de la Société nancéienne Varin

X... le droit d'extraire des matériaux alluvionnaires sur des parcelles lui appartenant à Varennes; que l'exploitation devait se faire en deux tranches, la seconde tranche portant sur une peupleraie

s'il s'agit de gros ouvrages, après 2 ans pour les menus ouvrages ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 2 mars 1995), qu'en 1977 la société civile immobilière Les Roches bleues (SCI) a chargé

X..., agissant tant pour lui-même que comme liquidateur de la société Méca bois Vallon, a chargé, par contrat, la société Midi contentieux recouvrement (la société MCR) du recouvrement de créances impayées

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Eliane X..., demeurant à Void-Vacon (Meuse), ..., en cassation d'un arrêt

et non en titres de placement ; que cette comptabilisation apparaît fondée en première approche, au vu de la détention, non contestée, de 90% du capital de la SCI du Vallon par la SNC La Bastide ; que

(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 12 mai 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provece (4ème chambre civile) au profit de Mademoiselle Arlette, Lucienne Y..., demeurant 17, vallon des

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Parfums Ulric de Varens à payer à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Martine X..., demeurant "Le Coconut's", rue Roger Salengro, 07150 Vallon Pont

Georges X..., 2 / de Mme Andrée A..., épouse X..., demeurant ensemble impasse de la Mitaine à Varennes-les-Narcy, La Charité-sur-Loire (Nièvre), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent

septembre 2010), que la société Intercontinental d'expertise comptable, de révision et de conseils en gestion-Intercogest (la société) a ouvert un compte courant dans les livres de la Société nancéienne Varin-Bernier