exigences de l'article 455 du Nouveau Code de procédure civile ; alors que, en deuxième lieu, le devis du 26 septembre 1980 ne prévoyait pas seulement que le marbre devait être de qualité "Carrare blanc veiné

penser à une strangulation, un traumatisme thoracique important avec de multiples fractures, une plaie abdominale sous costale dont le trajet se termine à la colonne vertébrale et qui a traversé la veine

X... pouvait avoir un mobile dès lors qu'il cherchait à se venger de la mort de son fils Pascal tué par balle quelques semaines auparavant ; que s'il conteste l'utilisation de son véhicule par ses co-accusés

.; que Pascal X...indiquait qu'ayant rejoint son véhicule et aperçu dans son rétroviseur l'état de son visage et le sang qui coulait, il était devenu fou de rage et souhaitait se venger de l'auteur des

L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUI DECLARE IRRECEVABLE L'ACTION EN RESCISION, POUR LESION DES 7 / 12E, DE LA VENTE, CONSENTIE PAR ELLE A X..., D'UN TERRAIN QUI S'EST REVELE CONTENIR EN SON TREFONDS UNE VEINE

Les rapports neurologiques de la veine saphène externe sont intimes avec le net- f sciatique poplité externe et sa branche sensitive.

Henri X..., demeurant 83, Route nationale, Les Gués-de-Veigne (Indre-et-Loire), défendeur à la cassation, à la Caisse primaire d'assurance maladie d'Indre-et-Loire, Champ Girault, rue Edouard Vaillant

l'opération pour contourner l'obligation du Code des marchés publics prévoyant la nécessité d'un marché négocié avec mise en concurrence, et, d'autre part, en ce qui concernait l'opération du forage de Véange

bassin construit sur l'ancien site de la cokerie, était lié à la présence de deux galeries souterraines non répertoriées, situées à sept mètres de profondeur, en lien direct avec l'exploitation des veines

Y... avait décaissé l'ensemble de la cour pour la mettre à niveau, rendant impossible l'évacuation de l'eau, dont l'expert notait que la présence constante à ce niveau attestait de la présence de veines

articles 297 et 302 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte des constatations de l'arrêt attaqué que le 25 janvier 1989, le mineur Franck X... qui cherchait à se venger

des séances de vol est adaptée à la nature de l'entraînement, au niveau et au nombre des pratiquants et que les séances de vol encadrées sont de deux types dont : - 1° les séances encadrées dans la veine

NE PEUT S'EXPLIQUER QUE PAR L'HOMICIDE QU'IL VENAIT DE COMMETTRE POUR VENGER Z...

ensemble l'arrêté du 29 juin 1978 relatif aux soins particulièrement coûteux ; Attendu que le deuxième de ces textes a procédé, au sein de l'article 2 (Actes de chirurgie) de la section 2 (Artères et veines

par la force un certain « Toti » pour qu'il cesse d'importuner les gens autour de lui, mais que le coup de couteau dont il a été victime avait été porté à un autre moment car l'homme était revenu se venger

l'entretien avec l'avocat, Samy Z..., voyant dans les couloirs des policiers parmi lesquels les deux prévenus, s'est fortement énervé, allant jusqu'à adopter une attitude provocatrice disant qu'il allait se venger

manifestes de violences sexuelles ; que ces constatations infirment les déclarations du mis en examen qui soutient que les deux plaignantes étaient consentantes et qu'elles auraient déposé plainte pour se venger

s'excusait de ce qu'il avait fait et qu'il le regrettait "sincèrement" ; qu'enfin la thèse de Joël X... consistant à se prétendre victime d'une machination orchestrée par son ex-épouse désirant se venger